Formulaires

914 formulaires

• Préavis municipal n° 59 (25) : Demande d’adoption d’un crédit d’étude pour le développement d’une stratégie de positionnement et d’un modèle économique pour le Campus scolaire et sportif Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 68 (25) : Demande d’adoption d’un crédit de construction pour le campus scolaire et sportif de Derrière Ville Champagne fr pdf
• Formulaire 43 ECA – bâtiment A (centre scolaire et UAPE) Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 68 (20): Demande d’adoption d’un crédit pour la transformation du collège en espace santé Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 64 (25) : Demande d’adoption d’un crédit complémentaire pour l’agrandissement du site de l’école provisoire de Derrière Ville avec la création d’une classe de musique et d’une salle de dégagement Champagne fr pdf
• Demande de crédit complémentaire pour la transformation de la salle de géographie du collège de Chantemerle (ordre d'urgence) Orbe fr pdf
• Préavis municipal n° 52 (24) : Demande d’adoption d’un crédit complémentaire pour la transformation du collège en espace santé Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 29 (23): Demande d’adoption d’un crédit pour la réalisation d’une école provisoire sur le site de Derrière Ville Champagne fr pdf
• Demande de crédit pour la réhabilitation et la transformation du 1er étage du bâtiment communal du passage du Four 5 et le refraîchissement de la façade du bâtiment (ordre d'urgence) Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour la transformation de locaux du collège du Grand-Pont à l'usage du service PPLS, la modification de la salle TM du collège de Montchoisi et la recherche d'amiante dans les bâtiments scolaires Orbe fr pdf
• études musicales Ecublens (VD) fr pdf
• camps d’hiver et école à la montagne Ecublens (VD) fr pdf
• Récapitulatif établi selon les informations de la Police du commerce de l'Ouest lausannois Ecublens (VD) fr pdf
• Demande de remboursement des frais de destruction des nids de frelons asiatiques Ecublens (VD) fr pdf
• Demande_subvention_etudes_musicales-version_pr_site. Hautemorges fr pdf
• Informations d’inscription et d’utilisation Epalinges fr pdf
• Préavis 1/2014 – «Infrastructures scolaires et accueil de l’enfance, horizon 2025. Demande de crédit pour l’organisation d’un mandat d’étude parallèle d’architecture» Epalinges fr pdf
• Préavis 1/2017 – «Infrastructures scolaires et accueil de l’enfance – Extension du complexe scolaire de Bois-Murat – Demande de crédit d’étude» Epalinges fr pdf
• Préavis 2/2019 – «Infrastructures scolaires et accueil de l’enfance – Extension du complexe scolaire de Bois-Murat – Demande d’un crédit de construction» Epalinges fr pdf
• Préavis 14/2019 – «Transformations et assainissement énergétique de l’enveloppe et des installations techniques de la salle des spectacles, de l’auberge communale, des appartements et du local du feu – Demande d’un crédit de construction» Epalinges fr pdf
• Demande d’aide individelle pour les études musicales Epalinges fr pdf
• Préavis n° 9-2026 concernant une demande de crédit complémentaire de CHF 91’841.71 destiné à la transformation du bâtiment de la Gare de Chexbres Chexbres fr pdf
• Préavis n° 10-2026 concernant une demande de crédit d’étude de CHF 65'000.- pour la rénovation et la transformation du Stand du Frût de Chexbres Chexbres fr pdf
• Préavis n° 4-2024 concernant une demande de crédit de CHF 3’482’000.00 destiné à la rénovation et la transformation de la Maison de commune Chexbres fr pdf
• Demande_de_subventionnement_des_études_musicales. Chexbres fr pdf
• Préavis N° 4/2026 : Demande de crédit de construction extrabudgétaire pour la construction d'un nouveau complexe scolaire, structures parascolaires et préscolaires et équipements sportifs dans le quartier des Hauts-de-Dorigny Chavannes-près-Renens fr pdf
• demande_de_subventionnement_detudes_musicales. Dully fr pdf
• Plus d'information Montreux fr pdf
• Restaurants scolaires – Formulaire pour la demande de subvention de repas - juillet 2026 Montreux fr pdf
• Formulaire de demande de subventionnement des études musicales Montanaire fr pdf