Formulaires

524 formulaires

• Formulaire "décès d'un chien" Estavayer fr pdf
• Formulaire "cession/don d'un chien" Estavayer fr pdf
• formulaire recensement des chiens Cheyres-Châbles fr pdf
• Ecublens, secteur Eschiens PAZ Rue fr pdf
• Formulaire à compléter pour l’inscription et désinscription d’un chien . Chénens fr pdf
• 3.1.11. Demande de crédit additionnel : Rénovation et réalisation EP/EU-EC Quartier du Margy – Route du Briez Vuadens fr pdf
• 6. Demande de crédit d’ouvrage – rénovation et réalisation EP/EU-EC Quartier du Margy – Route du Briez Vuadens fr pdf
• Mandat d'étude pour l'assainissement de la Maison de quartier, Pavillon 1 - Message 02-23 Marly fr pdf
• Formulaire d’enregistrement AMICUS pour détenteurs de chiens Fribourg fr pdf
• Message 59 - Demande de crédit d'engagement de CHF 1'100'000.00 pour l'achat des parcelles n0 35 et n° 58 du registre foncier (RF) de Courtepin, situées respectivement dans le secteur de Courtaman et au lieu-dit « Quartier Neuf » à Courtepin Vente de la parcelle n° 751 du RF de Courtepin, située au Courtepin fr pdf
• Botschaft Nr. 59 – Gesuch um einen Verpflichtungskredit über CHF 1'100'000.- für den Kauf der Grundstücke Nr. 35 und Nr. 58 des Grundbuchamts (GBA) Courtepin, gelegen im Sektor Courtaman bzw. an der Örtlichkeit «Quartier Neuf» in Courtepin. Verkauf des Grundstücks Nr. 751 des GBA Courtepin, gelegen Courtepin fr pdf
• Annexe 7 : commerce exhibition ou publicité au moyen d’animaux Avusy fr pdf
• Remplir le formulaire pour chantier Carouge (GE) fr pdf
• Annexe 7 — Commerce / publicité / exhibition d’animaux Dardagny fr pdf
• Demande de reconnaissance en qualité de société communale ou association de quartier Le Grand-Saconnex fr pdf
• Demande d’installation de procédés de réclame perceptibles du domaine public (panneaux de chantier, à louer/vendre) Lancy fr pdf
• Formulaire pour demande d’autorisation pour animaux Céligny fr pdf
• autorisation installation chantier Genthod fr pdf
• RChiens_M_3_45.01 Satigny fr pdf
• LChiens_M_3_45 Satigny fr pdf
• 10. Annexe dossier de plans demande de credit pour mise en conformite a la LHand des deux points d arrets de bus du cimetiere Lignières fr pdf
• Fiche d'autorisation annuelle de rentrée avec une tierce personne Milvignes fr pdf
• Fiche d'autorisation ponctuelle de rentrée avec une tierce personne Milvignes fr pdf
• Fiche autorisation annuelle rentrée avec une tierce personne Milvignes fr pdf
• Fiche autorisation ponctuelle rentrée seul ou avec tierce personne Milvignes fr pdf
• Demande d'un crédit de fr. 622'000.- permettant d'effectuer les travaux liés aux aménagements routiers, à l'éclairage public et aux conduites d'eau potable et usée sur la Grande rue durant la réfection de sa partie haute par l'Etat Les Ponts-de-Martel fr pdf
• Quartier des Prises – Troisième volet – Demande d’un crédit de fr. 1'015'000.- destiné à créer les infrastructures de la 1ère étape Les Ponts-de-Martel fr pdf
• Annonce pour propriétaire de chien Val-de-Travers fr pdf
• attestation pour enfant non accompagné de ses parents, voyageant avec une tierce personne Chamoson fr pdf
• Formulaire d’inscription nouveau détenteur de chien Nendaz fr pdf