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Formulaires – Leysin
Commune ·
http://www.leysin.ch
· 739 formulaires
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Protection des espèces - Demander une autorisation pour la récolte de plantes à des fins lucratives
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Protection des espèces - Demander une autorisation pour la récolte d’escargots
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Protection des espèces - Demander une autorisation pour le prélèvement de minéraux et fossiles à des fins lucratives
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Protection des espèces - Demander une autorisation spéciale pour l’orpaillage à des fins lucratives ou de loisir
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Protection des sols sur chantiers
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Pt 9 Ann Questionnaire_VD_complété
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Publications déductions barèmes IS 2021
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Publications déductions barèmes IS 2024
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Publications déductions barèmes IS 2025
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Publications déductions barèmes IS 2026
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Publications sur simap.ch (annonces préalables, avis rectificatifs, etc.)
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PV worshop Sous-sol du 23.04.2026
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questionnaire
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Questionnaire bénéfices en capital / bénéfices de liquidation - 21026
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Questionnaire complémentaire , à la remise de commerce et à l'affectation de la fortune commerciale, à la fortune privée (détermination des bénéfices en capital )
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Questionnaire complémentaire, à la remise de commerce et à l'affectation de la fortune commerciale, à la fortune privée (détermination des bénéfices en capital) 21027 FA06
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Questionnaire complémentaire pour exploitant du sol propriétaires d’immeubles commerciaux - 21017 s1
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Questionnaire complémentaire pour exploitant du sol propriétaires d’immeubles commerciaux - 21017 s2
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Questionnaire général pour exploitants du sol - 21017
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Questionnaire général pour exploitants du sol - 21017
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Questionnaire général pour exploitants du sol - 21017
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Questionnaire général pour exploitants du sol - 21017
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Questionnaire général pour les contribuables exerçant une activité lucrative indépendante ne tenant pas de comptabilité selon l'usage commercial - 21021-b
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Questionnaire général pour les contribuables exerçant une activité lucrative indépendante tenant une comptabilité selon l'usage commercial - 21021-a
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Questionnaire particulier 72_2023
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Questionnaire particulier "QP 65"a
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Questionnaire particulier "QP 65b
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Questionnaire particulier "QP 65c"
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Questionnaire pour l'examen l'examen médical des catégories privées (groupe 1) - Formulaire 1226
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Questionnaire pour l'examen médical des catégories professionnelles (groupe 2) - Formulaire 1222
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