Formulaires – Cuarnens

Commune · https://www.cuarnens.ch · 729 formulaires

• Entreprises autorisées à pratiquer la vidange des installations privées d'épuration des eaux usées ménagères Vaud fr pdf
• Entwurf Lebensmittelgesetz Vaud fr pdf
• EN-VD-10: Chauffage de plein air Vaud fr pdf
• EN-VD-11: Piscines et jacuzzis Vaud fr pdf
• EN-VD-15: Grands consommateurs, nouveaux sites Vaud fr pdf
• EN-VD-2a: Isolation-Performances ponctuelles Vaud fr pdf
• EN-VD-2b: Isolation-Performance globale Vaud fr pdf
• EN-VD-3: Chauffage et eau chaude sanitaire Vaud fr pdf
• EN-VD-4: Installations de ventilation Vaud fr pdf
• EN-VD: Justificatif des mesures énergétiques Vaud fr pdf
• Évaluation médicale à la demande de l'employeur visant le maintien ou le retour en emploi Vaud fr pdf
• Évaluation médicale à la demande du·de la collaborateur·rice visant le maintien ou le retour en emploi Vaud fr pdf
• Evénements particuliers ayant traits à la sécurité et à la santé des enfants Vaud fr pdf
• Exemple de calcul de l’OGPCT Vaud fr pdf
• Exigences constructives pour les exutoires Vaud fr pdf
• F-03 Demande de renfort éducatif Vaud fr pdf
• F-80a Demande d’autorisation d’exploiter une organisation Vaud fr pdf
• F-80b Demande d’autorisation de diriger une organisation Vaud fr pdf
• F-80c Demande d’autorisation de diriger une unité de prestations Vaud fr pdf
• F-80d Demande d’autorisation de diriger une unité de prestations Vaud fr pdf
• F-80e Demande d’autorisation de diriger un internat d’école privée Vaud fr pdf
• F92 - Formulaire d'annonce d’événements graves Vaud fr pdf
• Facture frais de déplacement pour les parents à imprimer puis à remplir à la main avant retour à l'OSPES Vaud fr pdf
• Faire une demande préalable pour des travaux sur un bâtiment ou un site protégé Vaud fr pdf
• Ferme Baudy Vaud fr pdf
• Feuille de route eaux pluviales dans le cadre d’une autorisation art 12 LPDP Vaud fr pdf
• Feuillet informatif sur l'obligation d'annonce Vaud fr pdf
• Fiche d’application art. 68c RLATC – Dispense d’autorisation Vaud fr pdf
• Foire aux questions art. 68c RLATC – Dispense d’autorisation Vaud fr pdf
• Formation continue Vaud fr pdf