Formulaires – Champagne

Commune · https://www.champagne.ch · 80 formulaires

• 46 – Demande d’approbation d’abri PCi Champagne fr pdf
• Attestation de conformité de la version électronique Champagne fr pdf
• Demande d’adoption du budget 2022 Entente intercommunale de la STEP de Champagne Champagne fr pdf
• Demande d’adoption d’un crédit pour la création d’un jardin du souvenir Champagne fr pdf
• Demande d’adoption d’un crédit pour la réalisation de la mesure de sécurisation de l’adduction en eau potable pour la partie basse du village Champagne fr pdf
• Demande d’adoption d’un crédit pour le traitement des archives historiques non-inventoriées Champagne fr pdf
• Formulaire 43 ECA – bâtiment A (centre scolaire et UAPE) Champagne fr pdf
• Formulaire 43 ECA – bâtiment B (centre sportif) Champagne fr pdf
• Formulaire 43 ECA – bâtiment C (aula et vestiaires football) Champagne fr pdf
• Formulaire d’annonce / de départ du chien (document Champagne fr pdf
• Formulaire d’annonce de nuitées Champagne fr pdf
• FORMULAIRE « DEMANDE D’AUTORISATION MUNICIPALE POUR CONSTRUCTION DE MINIME IMPORTANCE » Champagne fr pdf
• FORMULAIRE « DEMANDE D’AUTORISATION MUNICIPALE POUR POSE DE PANNEAUX SOLAIRES » Champagne fr pdf
• FORMULAIRE « DEMANDE D’AUTORISATION POUR LA SUPPRESSION ET/OU ELAGAGE EXCEDENT L’ENTRETIEN COURANT DU PATRIMOINE ARBORE » Champagne fr pdf
• FORMULAIRE « DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE » Champagne fr pdf
• FORMULAIRE « DEMANDE DE RENSEIGNEMENT POUR LES STREETBOX » Champagne fr pdf
• Formulaire P : demande de permis de construire Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 05 (21): Demande d’adoption d’un crédit pour le mandat d’étude en vue de la réalisation d’un campus scolaire sur la zone de Derrière Ville Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 13 (22): Opposition au PAC des Echatelards Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 14 (22): Demande d’adoption des comptes 2021 Entente intercommunale de la STEP de Champagne Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 16 (22): Demande d’adoption des comptes 2021 de la commune de Champagne Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 17 (22): Demande d’adoption d’un crédit pour le remplacement de la conduite de distribution d’eau potable et la pose d’éclairage public au chemin de l’Industrie Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 18 (22): Demande d’adoption d’un crédit pour le remplacement de la barrière existante de la parcelle 108, Rue des Chèzeaux 22 (servitude personnelle : droit de passage public à pied) Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 19 (22): Demande d’adoption d’un crédit d’étude pour la mise à jour du manuel d’assurance qualité pour le réseau de distribution en eau potable Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 21 (22): Demande d’adoption d’un crédit pour la pose de panneaux photovoltaïques sur le toit de la STAP (station de pompage) de Saint-Maurice Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 2 (26) : Autorisation générale d’engager des dépenses extrabudgétaires imprévisibles et exceptionnelles pour la législature 2026-2031 Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 23 (22) : Demande d’adoption du budget 2023, Entente intercommunale de la STEP de Champagne, Champagne, Grandson (hameau de Bru), Mauborget, Tévenon Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 24 (22) : Demande d’adoption de la modification des statuts de l’association intercommunale d’épuration de la région de Grandson – AIERG Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 27 (22) : Demande d’adoption d’un crédit pour l’achat de modules provisoires Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 28 (23): Demande d’adoption d’un crédit pour l’achat de la parcelle 225 sur le territoire communal Champagne fr pdf