Formulaires – Cheseaux-sur-Lausanne

Commune · http://www.cheseaux.ch · 56 formulaires

• 01 - Autorisations générales pour la législature 2016-2021 Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• 01B - Autorisations générales pour la législature 2011-2016 Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• 14 - Demande de crédit pour l'aménagement d'arrêts de transports publics Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• 15 - Demande de crédit pour la construction d'un centre de vie enfantine Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• 19 - Demande de crédit supplémentaire au budget 2011 Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• 23 - Demande de crédit d'étude pour le PPA Le Châtelard Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• 26 - Demande de crédit pour la réfection de la chaussée sur la route de Lausanne, au sud du Pub (By-Pass) Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• 29 - Demande de crédit pour la réfection du sol de la salle de gymnastique de Derrière-la-Ville Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• 30 - Demande de crédit pour le remplacement des chaudières du collège de Derrière-la-Ville Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• 33 - Demande de crédit supplémentaire au budget 2012 Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• 36 - Demande de ractification de la convention entre la Commune et la Société EPIC pour le développement de la zone d'activité du Châtelard Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• 37 - Demande de crédit pour l'aménagement d'un skate-park et d'une place de jeux au sein du complexe sportif de Sorécot Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• 38 - Demande de crédit de construction pour la réalisation des aménagements au centre du village Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• 39 - Demande de crédit pour l'installation d'un arrosage automatique et d'un complément d'éclairage sur le terrain de football principal (A) de Sorécot Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• 40 - Demande de crédit pour l'installation de caméras de surveillance sur le territoire communal et autorisation de pose Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• 41 - Demande de crédit pour le remplacement des chaudières du collège Derrière-la-Ville Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• 48 - Demande de crédit pour le déplacement et la reconstruction du collecteur communal 2 au ch. de la Saugettaz Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• 50 - Demande de crédit pour l'acquisition et l'installation d'un module externe provisoire au collège Derrière-la-Ville pour accueillir la salle de musique Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• 51 - Demande de crédit pour l'aménagement d'un terrain de beach volley sur le site de l'espace public et sportif de Derrière la Ville Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• 52 - Demande de crédit pour la réfection des aménagements sportifs à l'usage principal des écoles dans l'espace public et sportif de Derrière la Ville Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• 64 - Demande de sortie de l'association ASIGOS Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• 71 - Demande de crédit supplémentaire au budget 2015 Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• Annonce d'une nouvelle entreprise Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• attestation de prise en charge Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• Autorisations générales Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• autorisations générales législatures 2026-2031 Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• demande d'autorisation et de crédit pour caméras de vidéosurveillance Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• Demande de crédit-cadre pour la réfection du complexe scolaire du Marais-du-Billet Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• Demande de crédit pour la construction d'un collecteur communal d'eaux usées Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• Demande de crédit pour l'acquisition de la parcelle n°1626 sise sur la commune de Cheseaux Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf