Formulaires – Forel (Lavaux)

Commune · http://www.forel.ch · 72 formulaires

• Achat et transformation des locaux de La Poste avec demande de crédit Forel (Lavaux) fr pdf
• Amélioration de la déchetterie des Prés de Bamps et achats de bennes compactrices avec demande de crédit Forel (Lavaux) fr pdf
• Amélioration des captages des sources du Grenet avec demande de crédit Forel (Lavaux) fr pdf
• Aménagement du giratoire du Chêne avec demande de crédit Forel (Lavaux) fr pdf
• Aménagement d'un trottoir, d'un arrêt de bus scolaires et d'un chemin piétonnier le long de la RC 639 (Mollie-Margot - giratoire des Deux Ponts) avec demande de crédit Forel (Lavaux) fr pdf
• Aménagements extérieurs (places de parc et circulation) au Groupe scolaire avec demande de crédit Forel (Lavaux) fr pdf
• Annonce de départ de Forel (Lavaux) Forel (Lavaux) fr pdf
• Annonce de nuitées Forel (Lavaux) fr pdf
• Annonce de structure d'hébergement Forel (Lavaux) fr pdf
• Annonce_recensement_chiens Forel (Lavaux) fr pdf
• Autorisation d’engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles. Forel (Lavaux) fr pdf
• Autorisation générale de plaider. Forel (Lavaux) fr pdf
• Autorisation générale de statuer sur les acquisitions et les aliénations d’immeubles. Forel (Lavaux) fr pdf
• Autorisation générale pour l’acquisition de participations dans des sociétés commerciales. Forel (Lavaux) fr pdf
• Autorisation générale pour la reconduction des emprunts arrivant à échéance pour la législature 2011/2016 Forel (Lavaux) fr pdf
• Autorisations générales Forel (Lavaux) fr pdf
• Autorisations générales pour la législature 2026-2031 Forel (Lavaux) fr pdf
• Avant-projet pour la construction d'une caserne de pompiers sur la Commune de Forel (Lavaux) avec demande de crédit Forel (Lavaux) fr pdf
• concernant la réfection de la Route de Grandvaux (RC 764 C-S), traversée du hameau de la Tuilière, avec demande de crédit Forel (Lavaux) fr pdf
• concernant l'assainissement de l'éclairage public avec demande de crédit Forel (Lavaux) fr pdf
• concernant l'extension de la conduite d'eau potable et de défense incendie entre les lieux-dits "La Chesaude" et "La Diligence" avec demande de crédit Forel (Lavaux) fr pdf
• concernant l'extension du réseau communal d'épuration dans le secteur de la Bedaule avec demande de crédit Forel (Lavaux) fr pdf
• Constitution et inscription d’une servitude publique de passage et pour canalisations sur la route de la Mortigue. Forel (Lavaux) fr pdf
• Constitution et inscription d’une servitude publique de passage et pour canalisations sur la route de l’Industrie. Forel (Lavaux) fr pdf
• Construction d'une caserne pour les pompiers du SDIS Coeur de Lavaux à la Route de Vevey 11bis avec demande de crédit Forel (Lavaux) fr pdf
• Création d'une centrale de chauffage à bois et assainissement de la chaufferie du Bâtiment des services avec demande de crédit Forel (Lavaux) fr pdf
• Création d’un fossé permettant la légalisation des sources de la parcelle N° 675 avec demande de crédit Forel (Lavaux) fr pdf
• Demande d'abattage ou d'élagage arbre menaçant, mort ou sec Forel (Lavaux) fr pdf
• Demande de crédit complémentaire pour le dépassement du crédit alloué au budget 2018 pour la rétribution des municipaux/vacations Forel (Lavaux) fr pdf
• Demande de crédit complémentaire pour le dépassement du crédit alloué dans le cadre du préavis 8/2014 concernant l’amélioration des captages des sources du Grenet Forel (Lavaux) fr pdf