Formulaires – Lavigny

Commune · http://www.lavigny.ch · 726 formulaires

• Requête de mainlevée d'opposition Vaud fr pdf
• Requête pour l'admission du statut "véhicule vétéran" (1704) Vaud fr pdf
• Réquisition de continuer la poursuite (formule n° 4) Vaud fr pdf
• Réquisition de poursuite (formule n° 1) Vaud fr pdf
• Réquisition de poursuites - Formulaire de demande de levée du secret professionnel Vaud fr pdf
• Réquisition de prise d'inventaire pour sauvegarde des droits de rétention (formule n° 39) Vaud fr pdf
• Réquisition de vente (formule n° 27) Vaud fr pdf
• Revenu déterminant unifié (RDU) - Contrôle des conditions d'occupation des locataires Vaud fr pdf
• Révision de la législation relative aux marchandises dangereuses Vaud fr pdf
• Révision de l'Ordonnance du Département fédéral de l'intérieur sur les denrées alimentaires génétiquement modifiées Vaud fr pdf
• Révision de l'ordonnance sur les banques (autorisation FinTech) Vaud fr pdf
• Révision totale de l'ordonnance sur les autorisations dans le domaine des médicaments Vaud fr pdf
• RMP 601 Rev2014final Vaud fr pdf
• Sanctions contre les entreprises russes Vaud fr pdf
• Schéma de la levée d'opposition Vaud fr pdf
• Sécurisation et évacuation des eaux des places de transbordement de marchandises Vaud fr pdf
• S'inscrire au chômage et demander les indemnités (le formulaire) Vaud fr pdf
• Sociétés Immobilières / Disparition du statut spécial Vaud fr pdf
• Spécimen formulaire PLAFA Vaud fr pdf
• Sport Art Etudes Allegement Vaud fr pdf
• Tabelle et exemple au format Vaud fr pdf
• Tableau des principales déductions 2022 Vaud fr pdf
• Tableau des principales déductions 2023 Vaud fr pdf
• Tableau des principales déductions 2024 Vaud fr pdf
• Tableau des principales déductions 2026 Vaud fr pdf
• Tableau récapitulatif Vaud fr pdf
• Tableaux synoptiques du traitement fiscal en cas de réalisation des immeubles commerciaux appartenant à un exploitant du sol 21031_A Vaud fr pdf
• Tennis Club d'Ecublens Vaud fr pdf
• Transfert d'immeuble de la fortune commerciale à la fortune privée - 21022 Vaud fr pdf
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