Formulaires – Agiez

Commune · https://agiez.ch · 715 formulaires

• Exigences constructives pour les exutoires Vaud fr pdf
• F-03 Demande de renfort éducatif Vaud fr pdf
• F-80a Demande d’autorisation d’exploiter une organisation Vaud fr pdf
• F-80b Demande d’autorisation de diriger une organisation Vaud fr pdf
• F-80c Demande d’autorisation de diriger une unité de prestations Vaud fr pdf
• F-80d Demande d’autorisation de diriger une unité de prestations Vaud fr pdf
• F-80e Demande d’autorisation de diriger un internat d’école privée Vaud fr pdf
• F92 - Formulaire d'annonce d’événements graves Vaud fr pdf
• Facture frais de déplacement pour les parents à imprimer puis à remplir à la main avant retour à l'OSPES Vaud fr pdf
• Faire une demande préalable pour des travaux sur un bâtiment ou un site protégé Vaud fr pdf
• Ferme Baudy Vaud fr pdf
• Feuille de route eaux pluviales dans le cadre d’une autorisation art 12 LPDP Vaud fr pdf
• Feuillet informatif sur l'obligation d'annonce Vaud fr pdf
• Fiche d’application art. 68c RLATC – Dispense d’autorisation Vaud fr pdf
• Foire aux questions art. 68c RLATC – Dispense d’autorisation Vaud fr pdf
• Formation continue Vaud fr pdf
• Formation du personnel suite à une longue absence Vaud fr pdf
• « Formations reconnues » Vaud fr pdf
• Formulaire 1350 Vaud fr pdf
• Formulaire 1350 (permis N) Vaud fr pdf
• Formulaire 2e passeport Vaud fr pdf
• Formulaire A1 de demande pour un accompagnement en camp pour élève à besoins particuliers ou diabétique Vaud fr pdf
• Formulaire A2 (externe) de demande pour un accompagnement en camp pour élève à besoins particuliers ou diabétique Vaud fr pdf
• Formulaire : Abaissement de la vitesse maximale (1795) Vaud fr pdf
• Formulaire_Animaux sauvages Vaud fr pdf
• Formulaire annonce engagement assistant stagiaire CRS Vaud fr pdf
• FORMULAIRE À REMPLIR - MODIFICATION DU SEXE Vaud fr pdf
• Formulaire à remplir si la parcelle est située en zone agricole et qu'elle comporte des bâtiments Vaud fr pdf
• Formulaire : Attestation de conduite régulière Vaud fr pdf
• Formulaire : Attestation pour modification de la hauteur de la suspension (dispositif réglable) (1726) Vaud fr pdf