Formulaires – Orbe

Commune · https://www.orbe.ch · 295 formulaires

• Administration générale Orbe fr pdf
• Annonce de montage de grue Orbe fr pdf
• Annonce d’installation d’une pompe à chaleur PAC Orbe fr pdf
• Annonce d'installation solaire Orbe fr pdf
• Attention aux fuites ! Orbe fr pdf
• autorisation mineur Orbe fr pdf
• Autorisation pour une opération d'échange d'actions en vue de former une société holding détenant la Société Electrique du Châtelard (SEC) et la Société des Usines de l'Orbe SA (UO) et demande de crédit pour l'achat d'actions supplémentaires Orbe fr pdf
• Autorisation pour une opération d'échange d'actions en vue de former une société holding détenant la Société Electrique du Châtelard (SEC) et la Société des Usines de l'Orbe (UO) et demande de crédit pour l'achat d'actions complémentaires Orbe fr pdf
• BULL Infeau 2022 Orbe fr pdf
• BULL_Inf'eau_2024 Orbe fr pdf
• Concept de gestion des déchets et demande de crédit pour l'étude d'une nouvelle déchetterie communale Orbe fr pdf
• Conclusions du mandat confié par la Commune d’Orbe à la Fondation Le Relais concernant la présence de la population dite marginale au centre-ville Orbe fr pdf
• Décompte final des preavis no 21/07 et 37/7 concernant la demande de crédit pour la réhabilitation du casino Orbe fr pdf
• Décompte final des préavis no 69/08 et 22/12 concernant la demande de crédit pour la construction d'une caserne du feu Orbe fr pdf
• Décompte final des préavis nos 18/11 et 23/12 : Demandes de crédits pour la construction de nouvelles salles de classes primaires sur le site de Chantemerle Orbe fr pdf
• Décompte final du préavis no 07/11 concernant une demande de crédit pour l'aménagement d'un parc public au Clos St-Claude Orbe fr pdf
• Décompte final du préavis no 38/07 : Demande de crédit pour la construction d'une station de traitement des eaux de la Tufière et des Eaux-Vives, l'augmentation de la capacité des réservoirs du Bois-de-Chêne et l'étude d'une zone de protection de la Tufière Orbe fr pdf
• Décompte final du préavis no 42/13 concernant la demande de crédit pour des aménagements au collège du Pré-Genevois Orbe fr pdf
• Décompte final du préavis no 43/13 : Demande de crédit pour financer les travaux de consolidation d'une paroi rocheuse au chemin des Présidents Orbe fr pdf
• Décompte final du préavis no 52/08 concernant la demande de crédit pour divers aménagements des collèges de Montchoisi et du Grand-Pont Orbe fr pdf
• Décompte final du préavis no 52/13 : Demande de crédit pour l'aménagement d'un cheminement piétonnier entre le chemin des Vaux et le Puisoir Orbe fr pdf
• Décompte final du préavis no 54/08 concernant la demande de crédit pour l'installation d'un pavillon d'acceuil aux Mosaïques Orbe fr pdf
• Décompte final du préavis no 55/08 concernant une demande de crédit pour la réfection du chemin de la Colline Orbe fr pdf
• Décompte final du préavis no 58/13 : Demande de crédit pour la réfection du mur de soutènement et du chemin de la Tour-Carrée Orbe fr pdf
• Décompte final du préavis no 72/08 concernant une demande de crédit pour l'aménagement d'un passage à niveau aux Taborneires Orbe fr pdf
• Décompte final du préavis no 80/05 concernant une demande de crédit pour la réalisation d'un giratoire au carrefour de la Couronne Orbe fr pdf
• Décompte final du préavis no 80/09 concernant une demande de crédit pour la construction d'un lieu de vie enfantine et d'un parking souterrain à St-Claude Orbe fr pdf
• Décompte final du préavis no 84/09 concernant une demande de crédit pour le remplacement de la chaudière et de conduites eau/gaz au collège du Grand-Pont Orbe fr pdf
• Décompte final préavis no 20/07 - Demande de crédit pour la mise en séparatif de la partie supérieure du chemin des Philosophes Orbe fr pdf
• Décompte final préavis no 24/07 - Demande de crédit pour la réfection de la cuisine de la cantine du Puisoir Orbe fr pdf