Formulaires – Chamblon

Commune · http://www.chamblon.ch · 18 formulaires

• Autorisations de construire – Types de procédures Chamblon fr pdf
• Formulaire de demande de permis de teinte(s) de façade(s) Chamblon fr pdf
• Formulaire de demande de ramassage d’objets encombrants Chamblon fr pdf
• Formulaire demande de macaron pour autorisation de stationnement Chamblon fr pdf
• Formulaire demande dispense d’enquête Chamblon fr pdf
• Formulaire de perception de la taxe de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires Chamblon fr pdf
• Formulaire d’inscription au Registre des entreprises de Chamblon Chamblon fr pdf
• Préavis municipal n° 01-22 – Traitement des oppositions dans le cadre du Plan d’Affectation (PA) « En Cherin III » et à l’adoption dudit PA par le Conseil + annexes Chamblon fr pdf
• Préavis municipal n° 01-23 – Demande de crédit d’étude pour l’implantation d’un complexe sportif dédié à la pratique du tennis dans la zone sportive En Cherin III Chamblon fr pdf
• Préavis municipal n° 03-23 – Traitement des oppositions dans le cadre du Plan d’affectation « Village Ancien » et à l’adoption dudit PA par le Conseil Chamblon fr pdf
• Préavis municipal n° 04-22 – Demande de crédit pour l’étude d’un nouveau Plan partiel d’affectation (PPA) « En Cherin IV », en réponse au Postulat de Monsieur Denis Leuba du 14 juin 2021Préavis municipal n° 04-22 – Demande de crédit pour l’étude d’un nouveau Plan partiel d’affectation (PPA) « En Che Chamblon fr pdf
• Préavis municipal n° 04-23 – Demande de crédit pour la réfection du refuge communal Chamblon fr pdf
• Préavis municipal n° 04-25 – Demande de crédit pour le renouvellement d’une partie des réseaux souterrains pour la station d’épuration (STEP) Chamblon fr pdf
• Préavis municipal n° 06-22 – Demande de crédit pour la mise en place d’un concept de sécurité + annexe Chamblon fr pdf
• Préavis municipal n° 09-22 – Demande de crédit pour la modification des luminaires de l’éclairage public Chamblon fr pdf
• Préavis n° 06-26 – Demande de crédit pour le remplacement de compteurs d’eau par des appareils avec émetteur de données et pour la pose d’émetteurs de données sur compteurs d’eau existants Chamblon fr pdf
• Préavis n° 09-26 – Demande de crédit pour des travaux d’amélioration du réseau d’eau sous pression (ESP) et pour la création d’une nouvelle conduite d’eaux claires (EC) Réservoir-Village, avec annexes Chamblon fr pdf
• Règles en matière d’autorisation pour les installations de piscines privées non-chauffées Chamblon fr pdf