Formulaires – Oppens

Commune · http://www.oppens.ch · 714 formulaires

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• formulaire de conversion d'un partenariat enregistré en mariage Vaud fr pdf
• Formulaire de déclaration des dégâts du cerf dans les peuplements réguliers d'épiceas Vaud fr pdf
• Formulaire de demande Vaud fr pdf
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• Formulaire de demande d'accréditation Vaud fr pdf
• Formulaire de demande d’admission pour les structures particulières sport-études Vaud fr pdf
• Formulaire de demande d'autorisation Vaud fr pdf
• Formulaire de demande d'autorisation de transports à l'école régulière à remplir avant de le retourner à l'OSPES Vaud fr pdf
• Formulaire de demande de congé pour l'étranger Vaud fr pdf
• Formulaire de demande de dispense médicale Vaud fr pdf
• formulaire de demande de prestation Vaud fr pdf
• Formulaire de demande de soutien financier Vaud fr pdf
• Formulaire de demande de subvention Vaud fr pdf
• Formulaire de demande de subvention Vaud fr pdf
• Formulaire de demande de subvention Vaud fr pdf
• Formulaire de demande de subvention « Etudes municipales pour le soutien au développement de la mobilité électrique » Vaud fr pdf
• Formulaire de demande de taxation ordinaire ultérieure (TOU) - 21049 Vaud fr pdf
• formulaire de demande d’évaluation fonctionnelle de la vision Vaud fr pdf
• Formulaire de demande de versement des subventions Vaud fr pdf
• Formulaire de demande pour la scolarité postobligatoire Vaud fr pdf
• Formulaire de demande simplifiée (pour certaines procédures de 2e instance, si les conditions mentionnées dans le formulaire sont toutes remplies) Vaud fr pdf