Formulaires – Val de Bagnes

Commune · https://www.valdebagnes.ch/ · 56 formulaires

• Demande de raccordement aux réseaux électrique, eaux, multimédia et/ou chauffage à distance Téléchargement Val de Bagnes fr pdf
• Demande de soutien à l'hôtellerie Téléchargement Val de Bagnes fr pdf
• Demande de vérification de la conformité des raccordements aux réseaux d'eau Téléchargement Val de Bagnes fr pdf
• Demande d'installation au réseau d'eau potable (pour les professionnels) Téléchargement Val de Bagnes fr pdf
• Demande d'une autorisation pour le commerce de détail de boissons alcoolisées Externe Val de Bagnes fr pdf
• Demande d'un titre de séjour Téléchargement Val de Bagnes fr pdf
• Demande ou modification de nom de bâtiment Téléchargement Val de Bagnes fr pdf
• Demande pour une utilisation temporaire du domaine communal Téléchargement Val de Bagnes fr pdf
• Déménagement à l'intérieur de la Commune Téléchargement Val de Bagnes fr pdf
• Droit d'option d'assurance-maladie (France) Téléchargement Val de Bagnes fr pdf
• Ecole primaire - Congé spécial Téléchargement Val de Bagnes fr pdf
• Ecole primaire - Jours joker Téléchargement Val de Bagnes fr pdf
• Formulaire d'attestation de logement Téléchargement Val de Bagnes fr pdf
• Formulaire de candidature pour l'octroi d'un mérite ou d'une distinction Téléchargement Val de Bagnes fr pdf
• Formulaire de déclaration du nombre d’unités de raccordement (LU) Téléchargement Val de Bagnes fr pdf
• formulaire de demande Val de Bagnes fr pdf
• Formulaire de demande de pose de canne d’irrigation (DIRRIG) Téléchargement Val de Bagnes fr pdf
• formulaire d'inscription Val de Bagnes fr pdf
• Formulaire d'installation solaire (pour les sapeurs-pompiers) Téléchargement Val de Bagnes fr pdf
• Gestion des eaux sur les chantiers Téléchargement Val de Bagnes fr pdf
• Inscription partenaire bon de soutien Téléchargement Val de Bagnes fr pdf
• Plan de gestion des déchets de chantier Téléchargement Val de Bagnes fr pdf
• Planification et organisation des travaux aériens (hélicoptère) Téléchargement Val de Bagnes fr pdf
• Revitalisation des pâturages et prairies Téléchargement Val de Bagnes fr pdf
• Subvention pour l'achat de portail pour sentiers pédestres ou VTT Téléchargement Val de Bagnes fr pdf
• Zones réservées - Demandes de renseignement Téléchargement Val de Bagnes fr pdf