Formulaires – Avully

Commune · https://www.avully.ch · 682 formulaires

• Demande d'autorisation d'exploitation d'un EPH Geneva fr pdf
• Demande d'autorisation d'exploiter à titre précaire Geneva fr pdf
• Demande d'autorisation d'exploiter une entreprise de sécurité (le formulaire) Geneva fr pdf
• Demande d'autorisation d'organiser une loterie cantonale avec tirage Geneva fr pdf
• Demande d'autorisation d'organiser un tournoi de poker régulier Geneva fr pdf
• Demande d'autorisation exceptionnelle cantonale pour constituer une collection Geneva fr pdf
• Demande d'autorisation exceptionnelle cantonale pour l'acquisition d'armes interdites autres que des armes à feu Geneva fr pdf
• Demande d'autorisation exceptionnelle cantonale pour le tir sportif Geneva fr pdf
• Demande d'autorisation pour l'accomplissement du stage d'avocate ou d'avocat à temps partiel Geneva fr pdf
• Demande d'autorisation pour manifestation (formulaire principal) Geneva fr pdf
• Demande d'autorisation pour manifestations avec animaux Geneva fr pdf
• Demande d'autorisation pour occupation de jeunes travailleurs libérés de la scolarité obligatoire (14 ans) Geneva fr pdf
• Demande d'autorité parentale conjointe (déclaration) Geneva fr pdf
• Demande de calcul du RDU tarifaire pour le chèque annuel de formation (le formulaire) Geneva fr pdf
• Demande de calcul du socle du revenu déterminant unifié (RDU) pour les prestations sociales 2019 Geneva fr pdf
• Demande de calcul du socle du revenu déterminant unifié (RDU) pour les prestations sociales 2020 Geneva fr pdf
• Demande de calcul du socle du revenu déterminant unifié (RDU) pour les prestations sociales 2021 Geneva fr pdf
• Demande de calcul du socle du revenu déterminant unifié (RDU) pour les prestations sociales 2022 Geneva fr pdf
• Demande de calcul du socle du revenu déterminant unifié (RDU) pour les prestations sociales 2023 Geneva fr pdf
• Demande de calcul du socle du revenu déterminant unifié (RDU) pour les prestations sociales 2025 Geneva fr pdf
• Demande de calcul du socle du revenu déterminant unifié (RDU) pour les prestations sociales 2026 Geneva fr pdf
• Demande de calcul du socle RDU pour les personnes imposées à la source Geneva fr pdf
• Demande de consultation de dossier - français Geneva fr pdf
• Demande de consultation d’une procédure Geneva fr pdf
• Demande de contribution pour l'achat d'une machine à énergie durable Geneva fr pdf
• Demande de contribution pour l'achat d'une machine préservant les ressources naturelles Geneva fr pdf
• Demande de contribution pour la construction d'une place de lavage et de remplissage pour pulvérisateurs Geneva fr pdf
• Demande de contribution pour l’assainissement des bâtiments agricoles pollués par des PCB Geneva fr pdf
• Demande de délivrance d'actes (Cour de justice) Geneva fr pdf
• Demande de délivrance d'une décision, extrait de décision, attestation, certificat ou mention (CPC) Geneva fr pdf