Formulaires

265 formulaires

• Pachtzinsbewilligung Gewerbepacht Appenzell Ausserrhoden de pdf
• PM 2021-04_Demande d'un crédit de CHF 110'000.- pour le financement d'une nouvelle action de solidarité en faveur des entreprises challensoises Echallens fr pdf
• Pose panneau indicateur entreprise Jura fr pdf
• preavis03-2025 - demande de credit travaux auberge Lussery-Villars fr pdf
• Préavis 14/2019 – «Transformations et assainissement énergétique de l’enveloppe et des installations techniques de la salle des spectacles, de l’auberge communale, des appartements et du local du feu – Demande d’un crédit de construction» Epalinges fr pdf
• Préavis 14/2024 - Auberge du Raisin, Cully - Demande d'un crédit d'ouvrage pour l'assainissement de la façade ouest, y compris le traitement des vestiaires, du loundge/salon et des deux terrasses et pour la création de deux nouvelles chambres Bourg-en-Lavaux fr pdf
• Préavis 15/2017 – «Rénovation et assainissement des installations techniques de chauffage-ventilation-sanitaire-électricité, de la salle des spectacles, de l’Auberge communale, des appartements et du local du feu, rte de la Croix-Blanche 27 – Demande d’un crédit d’étude» Epalinges fr pdf
• preavis 2026 01 cc demande de credit de chf 88 000 pour travaux de renovation adapter et renouveler les equipements de base de l auberge communale 8011 Daillens fr pdf
• Préavis 34/2021-2026: Demande de crédit pour le remplacement des plans de cuisson de la cuisine de l'auberge communale Mont-sur-Rolle fr pdf
• Préavis 4/2017 – «Rénovation et assainissement des façades et des toitures de la salle des spectacles, de l’Auberge communale, des appartements et du local du feu, rte de la Croix-Blanche 27 – Demande d’un crédit d’étude» Epalinges fr pdf
• Préavis 7/2016 – «Rénovation et assainissement des façades et des toitures de la salle des spectacles, de l’Auberge communale, des appartements et du local du feu, rte de la Croix-Blanche 27 – Demande d’un crédit d’étude pour l’organisation et la procédure d’un appel d’offres fonctionnelles sur invi Epalinges fr pdf
• Préavis 7 - 2023 VFIN Demande de crédit CHF 180'000.-- pour étude du projet de rénovation auberge. Luins fr pdf
• Préavis municipal n 01-2026, relatif à la demande d’un crédit de CHF 175’000.00 pour les travaux d’assainissement de la chaufferie collective de l’Auberge de l’Ours, du Temple de Vers-L’Eglise et du Musée des Ormonts Ormont-Dessus fr pdf
• Préavis no 2/2025 - Travaux d'entretien de l'auberge communale - demande d'un crédit de construction Sullens fr pdf
• Préavis no 5/2023 - Rénovation de l'Auberge communale - demande d'un crédit d'étude complémentaire Sullens fr pdf
• Prérequis pour l'obtention d'un préavis favorable pour patente ou permis Jura fr pdf
• procédure d'autorisation de partage matériel d'une entreprise agricole et d'acquisition d'une entreprise ou d'un immeuble agricole Neuchâtel fr pdf
• Questionnaire annuel aux entreprises Mont-sur-Rolle fr pdf
• Questionnaire aux entreprises pour exemption versiondéf Hautemorges fr pdf
• Questionnaire complémentaire , à la remise de commerce et à l'affectation de la fortune commerciale, à la fortune privée (détermination des bénéfices en capital ) Vaud fr pdf
• Questionnaire complémentaire, à la remise de commerce et à l'affectation de la fortune commerciale, à la fortune privée (détermination des bénéfices en capital) 21027 FA06 Vaud fr pdf
• Questionnaire - déchets entreprises Le Grand-Saconnex fr pdf
• questionnaire dechets pour entreprises 2025 (1) Oron fr pdf
• questionnaire-entreprises Eysins fr pdf
• Questionnaire entreprises Epalinges fr pdf
• questionnaire-entreprises-mise-a-jour Eysins fr pdf
• Questionnaire gestion déchets urbains incinérables d'entreprises Lancy fr pdf
• Questionnaire pour entreprises Savièse fr pdf
• Questionnaire pour entreprises - cafés-restaurants-hébergement Savièse fr pdf
• Questionnaire recensement entreprises Ecublens (VD) fr pdf