Formulaires – Cuarnens

Commune · https://www.cuarnens.ch · 729 formulaires

• Demande d’autorisation pour la pose d’une piscine démontable Cuarnens fr pdf
• formulaire d’inscription Cuarnens fr pdf
• Déclaration d’abandon de cendres Cuarnens fr pdf
• Autorisation de pose de monument funéraire Cuarnens fr pdf
• 08/21 : Demande de crédits complémentaires au budget 2021 Cuarnens fr pdf
• 01/22 : Demande d’un crédit d’étude de CHF 19’600.- pour le redimensionnement de la zone à bâtir (phases 2 et 3) Cuarnens fr pdf
• 02/22 : Demande d’un crédit d’étude de CHF 29’000.- pour la création d’une tribune avec buvette à la salle polyvalente Cuarnens fr pdf
• 06/22 : Demande d’un crédit de CHF 85’200.- pour l’acquisition d’un nouveau logiciel de gestion du greffe, de la bourse et du contrôle des habitants Cuarnens fr pdf
• 10/22 : Demande d’augmentation de la rémunération des auxilaires communaux et des membres de la Municipalité Cuarnens fr pdf
• 04/23 : Demande d’un crédit d’étude mobilité de CHF 33’000.- pour le projet de stationnement et de sécurisation des déplacements piétons Cuarnens fr pdf
• 06/23 : Demande d’un crédit de CHF 220’000.- pour la création d’une tribune avec buvette à la salle polyvalente Cuarnens fr pdf
• 04/24 : Demande d’un crédit de CHF 67’500.- pour l’achat d’un dégrilleur à l’entrée de la STEP de Cuarnens Cuarnens fr pdf
• 04/2025 : Demande d’un crédit de CHF 32’000.- pour l’étude de la mise à ciel ouvert du Ruisseau de Combéry au lieu-dit Les Gadolliards et temporisation de La Venoge au lieu-dit Pré des Sauges Cuarnens fr pdf
• 08/2025 : Demande d’un crédit de CHF 73’500.- pour l’aménagement d’un chemin piéton à proximité de la salle polyvalente Cuarnens fr pdf
• 03/2025 : Demande d’un crédit de CHF 126’500.- pour la réfection du toit des bâtiments Est et Ouest de Quarningis Cuarnens fr pdf
• Formulaire de demande de subventionnement des études musicales Cuarnens fr pdf
• Entreprises / commerces (le formulaire) Cuarnens fr pdf
• Nid de frelons asiatiques – Formulaire de demande Cuarnens fr pdf
• Réquisition de poursuite (formule n° 1) Vaud fr pdf
• Réquisition de continuer la poursuite (formule n° 4) Vaud fr pdf
• Réquisition de vente (formule n° 27) Vaud fr pdf
• Requête de mainlevée d'opposition Vaud fr pdf
• Contrordre Vaud fr pdf
• Formule de production dans la faillite Vaud fr pdf
• Formule de production salariale dans la faillite Vaud fr pdf
• Requête de faillite Vaud fr pdf
• Ordonnance de séquestre (formule n° 45) Vaud fr pdf
• Réquisition de prise d'inventaire pour sauvegarde des droits de rétention (formule n° 39) Vaud fr pdf
• Demande d'un extrait du registre des poursuites pour soi-même Vaud fr pdf
• Demande d'un extrait du registre des poursuites sur un tiers Vaud fr pdf