Formulaires – Senarclens

Commune · https://senarclens.ch/ · 724 formulaires

• Demander l'autorisation d'exploiter une école proposant l'enseignement des sports de neige sur piste aux mineurs. Vaud fr pdf
• Demander l'autorisation de professeur de sports de neige dépendant (enseignement aux mineurs dans une école) Vaud fr pdf
• Demander l'autorisation de professeur de sports de neige indépendant (enseignement aux mineurs) Vaud fr pdf
• algorithme Vaud fr pdf
• V5.2 Formulaire Demande autorisation PMA Vaud fr pdf
• 7 Formulaire demande se faire remplacer Vaud fr pdf
• 8 Formulaire demande attestation bonne conduite Vaud fr pdf
• 4 Formulaire demande duplicata Vaud fr pdf
• Demander une autorisation de pratiquer en tant que médecin sous supervision pour les personnes au bénéfice d’un statut de protection S Vaud fr pdf
• Commencer Au guichet Vaud fr pdf
• Commencer Au guichet Vaud fr pdf
• Lettre d’information 2017 /4 : Application des art. 20 et 21 de l’ordonnance sur les denrées alimentaires et les objets usuels ( déclaration et autorisation obligatoires) Vaud fr pdf
• Demander une autorisation de former des apprenti-e-s Vaud fr pdf
• Formulaire Eco logement DEMANDE 3 Vaud fr pdf
• Formulaire d’achèvement du projet Vaud fr pdf
• Demande d'autorisation de tir ou de capture en cas de dommages avérés aux cultures et aux biens à adresser à la préfecture du district dans lequel sont constatés les dommages Vaud fr pdf
• LE CHEF DE SERVICE Vaud fr pdf
• Demander la licence permettant d'exploiter un établissement de l'hôtellerie-restauration Vaud fr pdf
• 3_1_F_338_W_Demande_remplacement_permis_circulation_plaques_vol_vehicule.pdf Vaud fr pdf
• Formulaire de déclaration des dégâts du cerf dans les peuplements réguliers d'épiceas Vaud fr pdf
• Demander une licence permettant d'exploiter un véhicule ou une remorque de restauration mobile (food truck). Vaud fr pdf
• Formulaire copie exequatur Vaud fr pdf
• Demande l'autorisation, pour une entreprise certifiée, de pratiquer contre rémunération, une activité sportive à risque, en montagne (canyoning, rafting, saut à l'élastique, ski hors piste, etc.). Vaud fr pdf
• Demander l'autorisation de pratiquer le prêt sur gage ou l'achat avec droit de rachat (réméré) Vaud fr pdf
• Demander l'autorisation d'exploiter un tournoi de poker de petite envergure Vaud fr pdf
• Demander une reconnaissance d'autorisation extra-cantonale d'entreprise de transport personnes à titre professionnel. Vaud fr pdf
• Commencer Au guichet Vaud fr pdf
• LE CHEF DE SERVICE Vaud fr pdf
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