Formulaires – Champagne

Commune · https://www.champagne.ch · 791 formulaires

• Préavis municipal n° 33 (23) : Demande d’adoption des comptes 2022, Commune de Champagne Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 35 (23) : Demande de crédit pour des travaux d’ouvertures du mur de la Vidéride en vue de la réalisation d’aménagements en faveur de la mobilité Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 28 (23): Demande d’adoption d’un crédit pour l’achat de la parcelle 225 sur le territoire communal Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 29 (23): Demande d’adoption d’un crédit pour la réalisation d’une école provisoire sur le site de Derrière Ville Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 30 (23): Demande d’adoption d’un crédit pour la réparation d’un moteur de brasseur du bassin biologique de la STEP Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 23 (22) : Demande d’adoption du budget 2023, Entente intercommunale de la STEP de Champagne, Champagne, Grandson (hameau de Bru), Mauborget, Tévenon Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 24 (22) : Demande d’adoption de la modification des statuts de l’association intercommunale d’épuration de la région de Grandson – AIERG Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 27 (22) : Demande d’adoption d’un crédit pour l’achat de modules provisoires Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 21 (22): Demande d’adoption d’un crédit pour la pose de panneaux photovoltaïques sur le toit de la STAP (station de pompage) de Saint-Maurice Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 14 (22): Demande d’adoption des comptes 2021 Entente intercommunale de la STEP de Champagne Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 16 (22): Demande d’adoption des comptes 2021 de la commune de Champagne Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 17 (22): Demande d’adoption d’un crédit pour le remplacement de la conduite de distribution d’eau potable et la pose d’éclairage public au chemin de l’Industrie Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 18 (22): Demande d’adoption d’un crédit pour le remplacement de la barrière existante de la parcelle 108, Rue des Chèzeaux 22 (servitude personnelle : droit de passage public à pied) Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 19 (22): Demande d’adoption d’un crédit d’étude pour la mise à jour du manuel d’assurance qualité pour le réseau de distribution en eau potable Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 13 (22): Opposition au PAC des Echatelards Champagne fr pdf
• Demande d’adoption d’un crédit pour la réalisation de la mesure de sécurisation de l’adduction en eau potable pour la partie basse du village Champagne fr pdf
• Demande d’adoption d’un crédit pour le traitement des archives historiques non-inventoriées Champagne fr pdf
• Demande d’adoption d’un crédit pour la création d’un jardin du souvenir Champagne fr pdf
• Demande d’adoption du budget 2022 Entente intercommunale de la STEP de Champagne Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 4 (21) : Demande d’adoption d’un crédit pour la pose d’une nouvelle chèvre à la fontaine de la place du collège Champagne fr pdf
• Réquisition de poursuite (formule n° 1) Vaud fr pdf
• Réquisition de continuer la poursuite (formule n° 4) Vaud fr pdf
• Réquisition de vente (formule n° 27) Vaud fr pdf
• Requête de mainlevée d'opposition Vaud fr pdf
• Contrordre Vaud fr pdf
• Formule de production dans la faillite Vaud fr pdf
• Formule de production salariale dans la faillite Vaud fr pdf
• Requête de faillite Vaud fr pdf
• Ordonnance de séquestre (formule n° 45) Vaud fr pdf
• Réquisition de prise d'inventaire pour sauvegarde des droits de rétention (formule n° 39) Vaud fr pdf