Formulaires – Cheseaux-sur-Lausanne

Commune · http://www.cheseaux.ch · 767 formulaires

• 52 - Demande de crédit pour la réfection des aménagements sportifs à l'usage principal des écoles dans l'espace public et sportif de Derrière la Ville Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• 48 - Demande de crédit pour le déplacement et la reconstruction du collecteur communal 2 au ch. de la Saugettaz Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• 37 - Demande de crédit pour l'aménagement d'un skate-park et d'une place de jeux au sein du complexe sportif de Sorécot Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• 39 - Demande de crédit pour l'installation d'un arrosage automatique et d'un complément d'éclairage sur le terrain de football principal (A) de Sorécot Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• 40 - Demande de crédit pour l'installation de caméras de surveillance sur le territoire communal et autorisation de pose Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• 41 - Demande de crédit pour le remplacement des chaudières du collège Derrière-la-Ville Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• 36 - Demande de ractification de la convention entre la Commune et la Société EPIC pour le développement de la zone d'activité du Châtelard Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• 38 - Demande de crédit de construction pour la réalisation des aménagements au centre du village Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• 33 - Demande de crédit supplémentaire au budget 2012 Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• 29 - Demande de crédit pour la réfection du sol de la salle de gymnastique de Derrière-la-Ville Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• 30 - Demande de crédit pour le remplacement des chaudières du collège de Derrière-la-Ville Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• 26 - Demande de crédit pour la réfection de la chaussée sur la route de Lausanne, au sud du Pub (By-Pass) Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• 23 - Demande de crédit d'étude pour le PPA Le Châtelard Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• 15 - Demande de crédit pour la construction d'un centre de vie enfantine Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• 19 - Demande de crédit supplémentaire au budget 2011 Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• 14 - Demande de crédit pour l'aménagement d'arrêts de transports publics Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• 01B - Autorisations générales pour la législature 2011-2016 Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• Formulaire d'arrivée s'adressant aux personnes de nationalité étrangère EUROPEENNE arrivant d’un autre canton ou de l’étranger Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• Formulaire "Demande d'un titre de séjour UE/AELE pour l'exercice d'une activité de plus de is" Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• procuration Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• Questionnaire sans les réponses Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• Questionnaire avec les réponses Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• attestation de prise en charge Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• Formulaire a transmettre pour les dénonciations à une Mise à Ban Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• Formulaire de demande d'abattage Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• Formulaire de demande dérogation enquête publique Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• Réquisition de poursuite (formule n° 1) Vaud fr pdf
• Réquisition de continuer la poursuite (formule n° 4) Vaud fr pdf
• Réquisition de vente (formule n° 27) Vaud fr pdf
• Requête de mainlevée d'opposition Vaud fr pdf