Formulaires – Begnins

Commune · https://www.begnins.ch · 730 formulaires

• EN-VD-2a: Isolation-Performances ponctuelles Vaud fr pdf
• EN-VD-2b: Isolation-Performance globale Vaud fr pdf
• EN-VD-3: Chauffage et eau chaude sanitaire Vaud fr pdf
• EN-VD-4: Installations de ventilation Vaud fr pdf
• EN-VD-10: Chauffage de plein air Vaud fr pdf
• EN-VD-11: Piscines et jacuzzis Vaud fr pdf
• EN-VD-15: Grands consommateurs, nouveaux sites Vaud fr pdf
• Aide à l'application du formulaire EN-VD 5 Vaud fr pdf
• Aide à l'application du formulaire EN-VD-15 Vaud fr pdf
• Aide à l'application du formulaire EN-VD 72 Vaud fr pdf
• Catalogue des ponts thermiques Vaud fr pdf
• Catalogue des éléments de construction neufs Vaud fr pdf
• Catalogue des éléments de construction assainis Vaud fr pdf
• Formulaire d'annonce d'installation solaire ne nécessitant pas d'autorisation de construire Vaud fr pdf
• Formulaire d’annonce pour la production du chauffage ou de l’eau chaude sanitaire par une pompe à chaleur air/eau ou air/air dans un bâtiment existant Vaud fr pdf
• Fiche d’application art. 68c RLATC – Dispense d’autorisation Vaud fr pdf
• Foire aux questions art. 68c RLATC – Dispense d’autorisation Vaud fr pdf
• Annoncer un changement de données personnelles, professionnelles ou un départ à la retraite pour professionnel de la santé Vaud fr pdf
• le formulaire «Demande préalable - Préavis de la Municipalité» Vaud fr pdf
• Demander l'autorisation d'exercer l'activité de courtier en crédit pour personne morale Vaud fr pdf
• Demander l'autorisation d'exercer l'activité de courtier en crédit pour personne physique Vaud fr pdf
• Demander l'autorisation d'exercer l'activité de prêteur en crédit pour personne physique Vaud fr pdf
• Demander l'autorisation d'exercer l'activité de prêteur en crédit pour personne morale Vaud fr pdf
• Demander l'autorisation d'exercer l'activité de courtier en crédit participatif pour personne physique Vaud fr pdf
• Demander l'autorisation d'exercer l'activité de courtier en crédit participatif pour personne morale Vaud fr pdf
• Protection des espèces - Demander une autorisation dans un but d’étude de la faune et de la flore Vaud fr pdf
• Formulaire à remplir si la parcelle est située en zone agricole et qu'elle comporte des bâtiments Vaud fr pdf
• Formule de demande d'autorisation ou de renouvellement Vaud fr pdf
• Description générales des pièces à joindre Vaud fr pdf
• Check-list demandes d'autorisation Vaud fr pdf