Formulaires – Orbe

Commune · https://www.orbe.ch · 1.006 formulaires

• Demande de crédit pour la réfection des berges de l'Orbe et du pont du Puisoir Orbe fr pdf
• Demande de crédits complémentaires au budget 2012 Orbe fr pdf
• Octroi d'une autorisation générale de statuer sur les conditions d'octroi des droits de superficie distincts et permanents sur la parcelle communale no 221 des Ducats Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour la rénovation de l'appartement de service du collège du Grand-Pont (vieux collège) Orbe fr pdf
• Demande de crédit complémentaire pour l'aménagement du carrefour "Grand-Pont - Saint-Eloi" Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour la réfection du mur du Clos du Château Orbe fr pdf
• Octroi d'une autorisation générale de statuer pour la durée de la législature 2011-2016 Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour le prolongement du chemin du Coteau et l'aménagement d'un giratoire sur la RC 288b au lieu dit "Les Pâquerets" Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour diverses réhabilitations dans les bâtiments scolaires Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour la mise en place d'un transport public urbain à Orbe Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour l'aménagement d'un parc public au Clos Saint-Claude et réponse à la motion Jean-Luc Court concernant la création d'une place de jeux en bas de la ville Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour l'achat d'un véhicule de voirie pour le déneigement des trottoirs et le broyage de l'herbe Orbe fr pdf
• Demande de crédits complémentaires au budget 2011 Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour la construction du Réseau Intercommunal d'eau potable de la Plaine de l'Orbe et adhésion de la Commune d'Orbe à une entente intercommunale Orbe fr pdf
• Demande de crédit d'étude pour la construction d'un nouveau collège primaire Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour la réfection des salles de cinéma et le renouvellement des équipements techniques Orbe fr pdf
• Demande de crédit d'étude complémentaire pour l'élaboration d'un plan partiel d'affectation à Champ-Bornu Orbe fr pdf
• Octroi d'une autorisation générale de statuer pour la durée de la législature 2006-2011 Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour l'achat d'une benne compactante pour le carton à la déchetterie des Ducats Orbe fr pdf
• Demande de crédit complémentaire pour l'étude de la réhabilitation du Casino Orbe fr pdf
• Demande d'autorisation d'adhérer à la société Travys SA Orbe fr pdf
• Demande de crédit d'étude complémentaire pour le traitement des eaux de la Tuffière et des Eaux-Vives et l'augmentation de la capacité du réservoir du Bois de Chêne Orbe fr pdf
• Demande de crédits complémentaires au budget 2006 Orbe fr pdf
• Autorisation pour une opération d'échange d'actions en vue de former une société holding détenant la Société Electrique du Châtelard (SEC) et la Société des Usines de l'Orbe (UO) et demande de crédit pour l'achat d'actions complémentaires Orbe fr pdf
• Demande de crédit complémentaire pour la réfection du chemin des Vaux Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour l'engagement de deux agents de police supplémentaires Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour la création de salles de travaux manuels au rez inférieur du collège de Montchoisi - 6ème étape Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour la mise en séparatif de la partie supérieure du chemin des Philosophes Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour la réhabilitation du Casino Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour la réfection des terrains d'athlétisme du Pré-Genevois Orbe fr pdf