Formulaires – Orbe

Commune · https://www.orbe.ch · 1.006 formulaires

• Demande de crédit pour le réaménagement de la route des Granges-St-Martin Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour l'achat du rez-de-chaussée de l'immeuble A4 (avec huit places de parc) en construction dans le PPA "Gruvatiez-En Lavegny" et destiné à la création d'une unité d'accueil pour les écoliers (UAPE), d'une garderie et de locaux communaux Orbe fr pdf
• Demande de crédit complémentaire pour le réaménagement de la place du Marché Orbe fr pdf
• Demande de crédit de raccordement des collèges de Montchoisi et Chantemerle au chauffage à distance (CAD) situé dans le pèérimètre du PPA "Chantemerle-Montchoisi" Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour la réhabilitation et la transformation du 1er étage du bâtiment communal du passage du Four 5 et le refraîchissement de la façade du bâtiment (ordre d'urgence) Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour le réaménagement de la chaussée de la rue des Remparts-Sud Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour la transformation de locaux du collège du Grand-Pont à l'usage du service PPLS, la modification de la salle TM du collège de Montchoisi et la recherche d'amiante dans les bâtiments scolaires Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour l'étude du projet de réaménagement de la route des Granges-St-Martin Orbe fr pdf
• Demande de crédit d'étude pour la rénovation de la piscine du Signal et de ses bâtiments Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour l'aménagement du carrefour routier route de Valeyres/route du Signal Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour la réfection des infrastructures du chemin de Floréal Orbe fr pdf
• Demande de crédit d'étude pour la révision du plan de quartier "Creux-de-Rave" Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour la réfection du mur de soutènement et du chemi de la Tour-Carrée Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour la construction de nouvelles salles de classe primaire sur le site de Chantemerle Orbe fr pdf
• Demande de crédits complémentaires au budet 2012 Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour la rénovation de l'appartement de service du collège du Grand-Pont Orbe fr pdf
• Demande de crédit complémentaire pour l'aménagement du carrefour "Grand-Pont -Saint-Eloi" Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour la réfection du mur du Clos du Château [ Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour le prolongement du chemin du Coteau et l'aménagement d'un giratoire sur le RC 288b au lieu dit "Les Pâquerets" Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour la construction du Réseau Intercommunal d'eau potable de la Plaine de l'Orbe et adhésion de la Commune d'orbe à une entente intercommunale Orbe fr pdf
• Demande de crédit d'étude pour la construction de nouvelles salles de classe primaires et d'une salle de gymnastique sur le site de Chantemerle Orbe fr pdf
• Autorisation pour une opération d'échange d'actions en vue de former une société holding détenant la Société Electrique du Châtelard (SEC) et la Société des Usines de l'Orbe SA (UO) et demande de crédit pour l'achat d'actions supplémentaires Orbe fr pdf
• Demande de crédit complémentaire au budget 2007 Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour la construction d'une station de traitement des eaux de la Tufière et des Eaux-Vives, l'augmentation de la capacité des réservoirs du Bois-de-Chêne et l'étude d'une zone de protection de la Tufière Orbe fr pdf
• Demande de crédit d'étude pour l'interconnexion des réseaux d'eau potable de la plaine de l'Orbe Orbe fr pdf
• Demande de crédit d'étude pour l'élaboration d'un plan partiel d'affectation aux Pâquerets Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour l'achat d'un véhicule de transport type "Multi lift" Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour l'étude d'un document directeur du développement sud de la localité Orbe fr pdf
• Demande de crédit d'étude complémentaire pour l'élaboration d'un plan partiel d'affectation au Puy des Fourches/Le Signal Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour l'augmentation de la capacité d'épuration de la STEP Orbe fr pdf