Formulaires – Bursinel

Commune · http://www.bursinel.ch · 718 formulaires

• Demander un extrait de son casier conducteur (SIAC) Vaud fr pdf
• OSAD demande AE Vaud fr pdf
• Formulaire de médecin-conseil Vaud fr pdf
• Demande de validation du dossier de la personne responsable des soins Vaud fr pdf
• Demande d'autorisation de diriger pour le responsable d'exploitation Vaud fr pdf
• 20200707_Pharma_Declaration_responsabilite Vaud fr pdf
• Demander une autorisation pour le contrôle des véhicules légers neufs Vaud fr pdf
• Demander l'autorisation permettant d'exploiter une entreprise de diffuseur de courses Vaud fr pdf
• Commencer Au guichet Vaud fr pdf
• Demander l'autorisation individuelle de pratiquer contre rémunération, une activité sportive à risque, en montagne (guide, escalade, canyoning, rafting, saut à l'élastique, ski hors piste, etc.) Vaud fr pdf
• Attestation de compétence SaNa (exigée pour les nouveaux pêcheurs depuis le 1er janvier 2009) Vaud fr pdf
• Spécimen formulaire PLAFA Vaud fr pdf
• PLAFA Formulaire pour les médecins responsables des institutions appropriées Vaud fr pdf
• Décision de maintien Formulaire Vaud fr pdf
• Demande DP Ouvrages nautiques Vaud fr pdf
• Demande DP Amarrage pleine eau Vaud fr pdf
• Demande DP Pompage Vaud fr pdf
• Formulaire de demande simplifiée (pour certaines procédures de 2e instance, si les conditions mentionnées dans le formulaire sont toutes remplies) Vaud fr pdf
• Autorisation d'usage du domaine public cantonal des eaux des rivières (pont, passerelle, conduites, etc.) Vaud fr pdf
• Transfert d'une autorisation ou d'une concession (lacs et rivières) Vaud fr pdf
• Renouvellement d'une concession (lacs et rivières) Vaud fr pdf
• 3_1_F_1333_Demande_confidentialite.pdf Vaud fr pdf
• Demander une prestation ponctuelle pour familles (ComiPP) Vaud fr pdf
• Annexe 8.2 : Questionnaire envoyé aux agriculteurs Vaud fr pdf
• Demande d'autorisation de défrichement Vaud fr pdf
• Demander l'autorisation d'exploiter une loterie de petite envergure Vaud fr pdf
• Annoncer une diffusion de musique avec un niveau sonore supérieur à 93 dB(A) Vaud fr pdf
• Demander une attribution des degrés de sensibilité au bruit (DSB) Vaud fr pdf
• Demander l'autorisation permettant d'exploiter une entreprise de transport de personnes à titre professionnel Vaud fr pdf
• Demander l'autorisation permettant d'exercer, pour son propre compte, l'activité de chauffeur pratiquant le transport de personnes à titre professionnel (chauffeur indépendant) Vaud fr pdf