Formulaires – Le Lieu

Commune · https://www.lelieu.ch/ · 732 formulaires

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• Formulaires et liens utiles pour l'entrée et le séjour (Français) Vaud fr pdf
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• Demander l'autorisation d'exploiter une école proposant l'enseignement des sports de neige sur piste aux mineurs. Vaud fr pdf
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• V5.2 Formulaire Demande autorisation PMA Vaud fr pdf
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• Demander une autorisation de pratiquer en tant que médecin sous supervision pour les personnes au bénéfice d’un statut de protection S Vaud fr pdf
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• Lettre d’information 2017 /4 : Application des art. 20 et 21 de l’ordonnance sur les denrées alimentaires et les objets usuels ( déclaration et autorisation obligatoires) Vaud fr pdf
• Demander une autorisation de former des apprenti-e-s Vaud fr pdf
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• Formulaire d’achèvement du projet Vaud fr pdf
• Demande d'autorisation de tir ou de capture en cas de dommages avérés aux cultures et aux biens à adresser à la préfecture du district dans lequel sont constatés les dommages Vaud fr pdf
• LE CHEF DE SERVICE Vaud fr pdf
• Demander la licence permettant d'exploiter un établissement de l'hôtellerie-restauration Vaud fr pdf
• 3_1_F_338_W_Demande_remplacement_permis_circulation_plaques_vol_vehicule.pdf Vaud fr pdf
• Formulaire de déclaration des dégâts du cerf dans les peuplements réguliers d'épiceas Vaud fr pdf
• Demander une licence permettant d'exploiter un véhicule ou une remorque de restauration mobile (food truck). Vaud fr pdf
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