Formulaires – Cheseaux-Noréaz

Commune · https://www.cheseaux-noreaz.ch · 722 formulaires

• Préavis municipal 37/26 relatif à une demande de cédit cadre de CHF 132'000.-- pour la valorisation de l'aire de jeux et de l'espace public aux abords du bâtiment communal Cheseaux-Noréaz fr pdf
• Préavis municipal 30/25 relatif à la demande de crédit d'investissement pour la révision du plan d'affectation communal (PACom) Cheseaux-Noréaz fr pdf
• Préavis municipal 31/25 relatif à une demande de crédit cadre pour la valorisation de l'aire de jeux et de l'espace public aux abords du bâtiment communal Cheseaux-Noréaz fr pdf
• Préavis municipal 28/25 relatif à une demande de crédit d’investissement pour l’achat d’un système de relevé à distance, de modules radio, ainsi que le remplacement d’un tiers des compteurs d’eau potable. Cheseaux-Noréaz fr pdf
• éavis municipal 17/23 relatif à la demande de financement de travaux d'assainissement des eaux usées à la route de Cheseaux Cheseaux-Noréaz fr pdf
• réavis municipal 18/23 relatif à une demande de financement de travaux pour le remplacement de l'éclairage public du hameau de Cheseaux Cheseaux-Noréaz fr pdf
• Préavis municipal 09/22 relatif à une demande d'autorisation d'esffectuer des travaux pour un montant de CHF 50'400.-- pour la modération de la vitesse de la route de Champ-Pittet sur sa partie rectiligne Cheseaux-Noréaz fr pdf
• Préavis municipal 10/22 relatif à une demande d'effectuer des travaux pour un montant de CHF 204'630.-- pour la création d'un trottoir et divers travaux annexes à la route du Gymnase Cheseaux-Noréaz fr pdf
• Préavis municipal 11/22 relatif à une demande d'autorisation d'effectuer des travaux pour un montant de CHF 410'000.-- pour le remplacement de la conduite d'alimentation en eau potable depuis le réservoir du Montéaz - Etape 2 Cheseaux-Noréaz fr pdf
• Préavis municipal 12/22 relatif à une demande de crédit d'investissement de CHF 97'059.-- pour la réalisation d'une installation de traitement des micropolluants à la STEP d'Yverdon-les-Bains Cheseaux-Noréaz fr pdf
• Formulaire de demande de permis de construire avec dispense d'enquête (avril 2015) Cheseaux-Noréaz fr pdf
• Réquisition de poursuite (formule n° 1) Vaud fr pdf
• Réquisition de continuer la poursuite (formule n° 4) Vaud fr pdf
• Réquisition de vente (formule n° 27) Vaud fr pdf
• Requête de mainlevée d'opposition Vaud fr pdf
• Contrordre Vaud fr pdf
• Formule de production dans la faillite Vaud fr pdf
• Formule de production salariale dans la faillite Vaud fr pdf
• Requête de faillite Vaud fr pdf
• Ordonnance de séquestre (formule n° 45) Vaud fr pdf
• Réquisition de prise d'inventaire pour sauvegarde des droits de rétention (formule n° 39) Vaud fr pdf
• Demande d'un extrait du registre des poursuites pour soi-même Vaud fr pdf
• Demande d'un extrait du registre des poursuites sur un tiers Vaud fr pdf
• Procuration pour représentant légal absent Vaud fr pdf
• Formulaire 2e passeport Vaud fr pdf
• S'inscrire au chômage et demander les indemnités (le formulaire) Vaud fr pdf
• Attestation de l’employeur Vaud fr pdf
• attestation de gain intermédiaire Vaud fr pdf
• Demander à bénéficier de l'assurance perte de gain maladie (APGM) Vaud fr pdf
• Demander un extrait du registre des faillites pour soi-même Vaud fr pdf