Formulaires – Montagny-près-Yverdon

Commune · http://www.montagny.ch · 737 formulaires

• Ordonnance concernant l'attestation de la qualité d'électeur pour les référendums populaires au niveau fédéral pendant la période de l'épidémie de Covid-19 Vaud fr pdf
• Révision totale de l'ordonnance sur les autorisations dans le domaine des médicaments Vaud fr pdf
• 37 RéponseVD formulaire discrimination raciale Vaud fr pdf
• Révision de l'ordonnance sur les banques (autorisation FinTech) Vaud fr pdf
• questionnaire Vaud fr pdf
• Entwurf Lebensmittelgesetz Vaud fr pdf
• Procédure d'audition sur la révision de l'ordonnance du DFF concernant le traitement des demandes en remise de l'impôt fédéral direct (ordonnance sur les demandes en remise d'impôt) Vaud fr pdf
• Consultation sur l'initiative parlementaire 13.479 " Impôt anticipé. Clarification de la procédure de déclaration " Vaud fr pdf
• Questionnaire Réseau national de données sécurisé (RDS) Vaud fr pdf
• Dérogations à l'interdiction de conduire sous l'influence de l'alcool - Autorisation des courses de vitesse en circuit effectuées avec des voitures électriques - Relèvement de la limitation de puissance pour les permis de catégorie "A limitée" (catégorie A2 de l'UE) Vaud fr pdf
• Révision de l'Ordonnance du Département fédéral de l'intérieur sur les denrées alimentaires génétiquement modifiées Vaud fr pdf
• Ordonnance sur le bureau de notification pour les médicaments vitaux à usage humain Vaud fr pdf
• denrées alimentaires Vaud fr pdf
• Via Sicura Vaud fr pdf
• Revenu déterminant unifié (RDU) - Contrôle des conditions d'occupation des locataires Vaud fr pdf
• imprimer Vaud fr pdf
• Demande d'aide financière Vaud fr pdf
• La déclaration sur l’honneur Vaud fr pdf
• Remplir le formulaire d'annonce à la CIS II Vaud fr pdf
• incidents critiques nécessitant une déclaration Vaud fr pdf
• Autorisation d’exploiter Vaud fr pdf
• Formation du personnel suite à une longue absence Vaud fr pdf
• Formation continue Vaud fr pdf
• notification de naissance Vaud fr pdf
• formulaire d'annonce Vaud fr pdf
• Conditions pour l'octroi d'une autorisation au niveau médico-sanitaire dans le cadre des manifestations / courses cyclistes Vaud fr pdf
• Conditions pour l’octroi d’une autorisation au niveau médico-sanitaire : Dimensionnement d’un dispositif médico-sanitaire pour les cavaliers dans le cadre d’une manifestation équestre Vaud fr pdf
• Conditions pour l'octroi d'une autorisation au niveau médico-sanitaire : Dimensionnement d'un dispositif médico-sanitaire dans le cadre d'une manifestation de Jeunesse Vaud fr pdf
• Conditions pour l'octroi d'une autorisation au niveau médico-sanitaire : Dimensionnement d'un dispositif médico-sanitaire pour les gymnastes en fonction des activités lors d'une manifestation de Gymnastique Vaud fr pdf
• Formulaire d'annonce d'un dispositif médico-sanitaire Vaud fr pdf