Formulaires – Simplon

Commune · https://gemeinde-simplon.ch · 572 formulaires

• Demander l'autorisation pour un prélèvement dans un cours d'eau ou un lac Wallis fr pdf
• Demande de subventionnement cantonal pour l'assainissement des eaux (pour communes) Wallis fr pdf
• Demande d'autorisation pour la mise hors service partielle d'une station d'épuration des eaux usées (STEP) ou du réseau d'évacuation des eaux Wallis fr pdf
• Formulaire de transmission des données analytiques Wallis fr pdf
• Demande d'autorisation de déversement d'eaux polluées après traitement dans des eaux superficielles Wallis fr pdf
• Coupes indicatives pour les dossiers/demandes de permis de construction Wallis fr pdf
• Formulaire pour la pose d'une "installation d'entreposage pouvant altérer les eaux" Wallis fr pdf
• Annonce de mise en service d'une installation d'entreposage pouvant altérer les eaux Wallis fr pdf
• Demander une nomination personnelle comme contrôleur officiel, expert ou tiers spécialisé Wallis fr pdf
• Annoncer une installation de combustion assainie Wallis fr pdf
• Formulaire officiel pour expertise et contrôle d'installations de combustion Wallis fr pdf
• Formulaire officiel d'une installation de chauffage au bois jusqu'à 70kW Wallis fr pdf
• Déclarer des marchines de chantier Wallis fr pdf
• Déclarer des machines diesel en carrières et gravières Wallis fr pdf
• Déclarer des travaux de traitement de surface Wallis fr pdf
• Déclarer des émissions industrielles Wallis fr pdf
• Formulaire d'annonce simplifiée du bruit des PAC air/eau Wallis fr pdf
• Demande d'octroi d'une autorisation de preneur Wallis fr pdf
• Demande de renseignements généraux et/ou d'octroi d'une autorisation de réception de déchets Wallis fr pdf
• Formulaire de demande, Rehaussement et remodelage de terrain en zone agricole, viticole Wallis fr pdf
• Formulaire de contrôle des matériaux destinés au comblement proche de la nappe Wallis fr pdf
• Check-list à l'attention des maîtres d'ouvrages et de leurs mandataires Wallis fr pdf
• Plan cantonal des sites d'extraction de matériaux pierreux et terreux Données géologiques préliminaires sur les projets futurs E.8 2017 Wallis fr pdf
• Vorlage Bericht Wallis fr pdf
• Adresse Wallis fr pdf
• PPT Projet R2 Entremont Presentation des resultats Wallis fr pdf
• Projet de budget 2027 - mandat de prestations politiques (téléchargement) Wallis fr pdf
• Aide au propriétaire Wallis fr pdf
• Documents à joindre lors de la demande de subvention et de la procédure d'achèvement (téléchargement) Wallis fr pdf
• Attestation de conformité partenaire GSP certifié (téléchargement) Wallis fr pdf