Formulaires – La Sagne

Commune · https://www.lasagne.ch · 354 formulaires

• attestation de conformité Neuenburg fr pdf
• nouvelle exploitation Neuenburg fr pdf
• Reprise de parcelles viticoles Neuenburg fr pdf
• Formulaire signalement Scarabée japonais et Flavescence dorée Neuenburg fr pdf
• Questionnaire_CI_AEP_SUBV_2026_v1.xls Neuenburg fr pdf
• Demande de création d'une communauté d'exploitation (CEX) 2026. Neuenburg fr pdf
• le formulaire demande de création de communauté Neuenburg fr pdf
• le formulaire mutations Neuenburg fr pdf
• ce document. Neuenburg fr pdf
• Formulaire changement coordonnées bancaires. Neuenburg fr pdf
• Paiements directs et contributions (Le formulaire) Neuenburg fr pdf
• Formulaire info bâtiment à soustraire Neuenburg fr pdf
• Requête à la Commission foncière agricole Neuenburg fr pdf
• Requête à la Commission foncière agricole Neuenburg fr pdf
• procédure d'autorisation de partage matériel d'une entreprise agricole et d'acquisition d'une entreprise ou d'un immeuble agricole Neuenburg fr pdf
• au moyen de ce formulaire Neuenburg fr pdf
• Demande collective de prolongation de délai à l'usage des mandataires Neuenburg fr pdf
• Déclaration d'impôt des sociétés de capitaux et des sociétés coopératives 2024 Neuenburg fr pdf
• Formule 12 - Attestation concernant les montants versés aux membres de l'administration et aux organes de la direction 2024 Neuenburg fr pdf
• Déclaration d'impôt des sociétés de capitaux et des sociétés coopératives 2023 Neuenburg fr pdf
• Formule 12 - Attestation concernant les montants versés aux membres de l'administration et aux organes de la direction 2023 Neuenburg fr pdf
• Déclaration d'impôt des sociétés de capitaux et des sociétés coopératives 2022 Neuenburg fr pdf
• Formule 12 - Attestation concernant les montants versés aux membres de l'administration et aux organes de la direction 2022 Neuenburg fr pdf
• SCCO F721 QuestionnaireExo InstitutionsCulturelles AF Neuenburg fr pdf
• Déclaration d'impôt des associations, fondations et autres personnes morales 2024 Neuenburg fr pdf
• Déclaration d'impôt des associations, fondations et autres personnes morales 2023 Neuenburg fr pdf
• Déclaration d'impôt des associations, fondations et autres personnes morales 2022 Neuenburg fr pdf
• DA_1 - Demande d'imputation d'impôts étrangers prélevés à la source pour dividendes et intérêts étrangers - PP - 2024 Neuenburg fr pdf
• DA _3 - Demande d’imputation d’impôts étrangers prélevés à la source pour redevances de licences étrangères - PP - 2024 Neuenburg fr pdf
• R_US_164 - Demande en remboursement de la retenue supplémentaire d’impôt USA - PP - 2024 Neuenburg fr pdf