Formulaires – Neuchâtel

Commune · https://www.neuchatelville.ch/ · 375 formulaires

• OMOE_demande_autorisation_travail_0. Neuenburg fr pdf
• une demande de stage Neuenburg fr pdf
• formulaire de demande d'exploitation d'une piscine publique Neuenburg fr pdf
• formulaire de demande d'autorisation d'organisateur d'activités à risque non certifié Neuenburg fr pdf
• formulaire d'autorisation d'exercer le commerce itinérant Neuenburg fr pdf
• formulaire de demande d'autorisation pour exercer l'activité d'exploitant de cirque Neuenburg fr pdf
• formulaire de demande d'autorisation d'exercer une activité de détective ou d'agent d'investigation privé Neuenburg fr pdf
• formulaire de demande de vente d'engins pyrotechniques Neuenburg fr pdf
• formulaire de demande d'autorisation d'exploiter une entreprise de pompes funèbres Neuenburg fr pdf
• formulaire d'annonce Neuenburg fr pdf
• formulaire d'annonce de commerce professionnel d'occasions Neuenburg fr pdf
• formulaire d'annonce d'activité d'achat de métaux précieux aux particuliers Neuenburg fr pdf
• formulaire d'annonce d'activités esthétiques présentant un risque pour la santé Neuenburg fr pdf
• formulaire d'annonce d'exploitation de solarium(s) Neuenburg fr pdf
• un formulaire Neuenburg fr pdf
• un formulaire Neuenburg fr pdf
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• un formulaire Neuenburg fr pdf
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• Questionnaire_CI_AEP_SUBV_2025_v3.xls Neuenburg fr pdf
• Modèle de lettre avec en-tête du Service dans le haut de page Neuenburg fr pdf
• Demande d'adaptation du montant des tranches de l'impôt cantonal et communal direct Neuenburg fr pdf
• Questionnaire à remplir par les nouveaux arrivants dans le canton de Neuchâtel ou suite à un chamgement de la situation personnel Neuenburg fr pdf
• Demande de remboursement dess acompes payés suite à un changement de domicile hors canton Neuenburg fr pdf
• Fragebogen Neuenburg fr pdf
• formulaire relatif à un changement d’affectation des locaux. Neuenburg fr pdf
• une déclaration pour l’imposition différée en cas de divorce ou de changement de régime matrimonial Neuenburg fr pdf
• Déclaration pour l'impôt sur les gains immobiliers Neuenburg fr pdf
• Annexe à la déclaration - Détermination des dépenses faites pour constructions nouvelles, améliorations ou plus-values Neuenburg fr pdf