Formulaires – Anières

Commune · https://www.anieres.ch · 679 formulaires

• Formulaire O : Obtention de l'autorisation de vente d'alcool à l'emporter Genf fr pdf
• Formulaire M : Demande d'autorisation d'organiser une animation Genf fr pdf
• Formulaire T-2 : Annonce d'activité de vente de produits finis conditionnés de cannabis légal Genf fr pdf
• Demande de dérogation Genf fr pdf
• Formulaire inspection Genf fr pdf
• Formulaire d'inspection EMS. Genf fr pdf
• Demande de dérogation d'horaire Genf fr pdf
• Déclaration de donation mobilière Genf fr pdf
• Demande de contribution pour l’assainissement des bâtiments agricoles pollués par des PCB Genf fr pdf
• Demande de contribution pour l'achat d'une machine à énergie durable Genf fr pdf
• Formulaire pour la vérification des points de contrôle – Blocs opératoires type B Genf fr pdf
• Formulaire pour la vérification des points de contrôle – Salle d’intervention type A Genf fr pdf
• Formulaire de demande dispense Genf fr pdf
• Attestation Genf fr pdf
• Demande d'administration de médicaments à remplir par les parents Genf fr pdf
• Société civile immobilière française - Annexe à la déclaration fiscale 2025 Genf fr pdf
• Demande_permis_eleve_OCV. Genf fr pdf
• Demande de reconnaissance de qualité de partie Genf fr pdf
• Demande d'autorisation pour occupation de jeunes travailleurs libérés de la scolarité obligatoire (14 ans) Genf fr pdf
• Formulaire de déclaration d'affectation effective Genf fr pdf
• Formulaire de candidature pour la location d'une parcelle agricole propriété de l'Etat de Genève sans paiements directs Genf fr pdf
• Formulaire LEE - Demande de liste d'électeurs et électrices Genf fr pdf
• Questionnaire à remplir en prévision du 1er entretien avec votre CP Genf fr pdf
• Formulaire L - Annonce de changement d'enseigne ou de nom d'établissement Genf fr pdf
• Annexe à la déclaration fiscale 2025 en cas de participation dans une société non cotée domiciliée à l'étranger Genf fr pdf
• Diplôme de cafetier - Formulaire d'inscription Genf fr pdf
• Demande en remboursement de la retenue supplémentaire d'impôt USA 2024 Genf fr pdf
• Demande en remboursement de la retenue supplémentaire d'impôt USA 2025 Genf fr pdf
• Attestation d'amarrage. Genf fr pdf
• Déclaration pour la taxe incendie 2025 Genf fr pdf