Formulaires – Meinier

Commune · https://www.meinier.ch · 695 formulaires

• Attestation du référent sportif 26-27 - Primaire Genf fr pdf
• Annoncer son intérêt à se spécialiser Genf fr pdf
• Annoncer son intérêt à être accompagné de pairs en cours de spécialisation Genf fr pdf
• Formulaire de subvention pour une action favorisant la nature Genf fr pdf
• Formulaire de subvention pour les haies favorable à la nature. Genf fr pdf
• Formulaire d'annonce de la personne de contact Genf fr pdf
• Inscription maturité technique - Formulaire OFPC Genf fr pdf
• Formulaire d'inscription PTBFP (le formulaire) Genf fr pdf
• Déclaration pour la taxe incendie 2024 Genf fr pdf
• Formulaire d'admission Genf fr pdf
• Annexe à la déclaration fiscale 2024 Succession non partagée Genf fr pdf
• Dossier technique pour l'installation de parafoudres Genf fr pdf
• Dossier technique pour installation de protection contre la foudre / paratonnerre Genf fr pdf
• Déclaration fiscale simplifiée pour les personnes résidant dans une institution Genf fr pdf
• Formulaire M multi autorisation de séjour et/ou travail Genf fr pdf
• Questionnaire valeur locative 2024 Genf fr pdf
• Questionnaire et "Journal alimentaire" Genf fr pdf
• Questionnaire fortune concernant les étrangers au bénéfice d’un permis de séjour 2025 Genf fr pdf
• Attestation des revenus du conjoint indépendant perçus durant l’année civile 2024 Genf fr pdf
• Formulaire de demande de subvention à la restauration - 2024 Genf fr pdf
• RéInscription2025_formulaire. Genf fr pdf
• Formulaire inscription. Genf fr pdf
• Demande d'octroi d'un macaron d'accès aux zones portuaires Genf fr pdf
• Demande de calcul du socle du revenu déterminant unifié (RDU) pour les prestations sociales 2025 Genf fr pdf
• Annexe 9 - Demande d’autorisation pour un spectacle pyrotechnique Genf fr pdf
• Annonce de perte / vol d'une carte concordataire ou d'un permis de port d'armes (le formulaire) Genf fr pdf
• Demande d'autorisation concordataire d'utiliser un chien (entreprise de sécurité) (le formulaire) Genf fr pdf
• Annexe à la déclaration fiscale 2024 en cas de participation dans une société non cotée domiciliée à l'étranger Genf fr pdf
• Annexe à la déclaration fiscale 2023 en cas de participation dans une société non cotée domiciliée à l'étranger Genf fr pdf
• Formulaire de droit d'option en matière d'assurance-maladie Genf fr pdf