Formulaires – Russin

Commune · https://www.russin.ch · 685 formulaires

• Extrait de données non librement accessibles du registre foncier Genf fr pdf
• Formulaire d’attestation d’installation d’un limiteur-enregistreur Genf fr pdf
• Demande de report cadastre du sous-sol Genf fr pdf
• Formulaire d'inscription aux remplacements DIP_0. Genf fr pdf
• Annulation ou suspension_formulaire_v4. Genf fr pdf
• Questionnaire d'état civil et données individuelles Genf fr pdf
• Annonce nouvel apiculteur ou nouveau rucher Genf fr pdf
• Formulaire demande détention animaux sauvages Genf fr pdf
• Formulaire d'adhésion au réseau Gigogne Genf fr pdf
• Demande d'établissement d'un duplicata de livret de service (le formulaire) Genf fr pdf
• Formulaire de demande de congé militaire pour l’étranger (le formulaire) Genf fr pdf
• Demande d'autorisation pour manifestations avec animaux Genf fr pdf
• Formulaire de demande d'aide financière pour la reconversion en agriculture biologique Genf fr pdf
• Déclaration pour la taxe incendie 2017 Genf fr pdf
• Demande de rectification de l'imposition à la source concernant les revenus de l'année 2017 Genf fr pdf
• Formulaire d'annonce pour les établissements produisant ou important des objets usuels Genf fr pdf
• Formulaire_devoir_annonce _Etablissement_EauBaignade_Fevrier_2024. Genf fr pdf
• Questionnaire valeur locative 2013-2017 Genf fr pdf
• Déclaration TEO 2017 Genf fr pdf
• Demande de devis d'orthodontie SPC Genf fr pdf
• Attestation médicale pour les voyageurs avec un handicap Genf fr pdf
• Demande de calcul du socle RDU pour les personnes imposées à la source Genf fr pdf
• Formulaire d'annonce - protection des animaux Genf fr pdf
• Formulaire pour les demandes d'exhibition d'animaux Genf fr pdf
• Demande d'exploitation d'un EPH Genf fr pdf
• Formulaire d'inscription à la formation continue en psychiatrie et psychothérapie de l'enfant et de l'adolescent / 2025-2026 Genf fr pdf
• Inscription SAE - CO - DANSE Genf fr pdf
• Formulaire d'inscription en ligne Genf fr pdf
• E Declaration de non incompatibilite Genf fr pdf
• Décision sur requête en restitution de l’effet suspensif du 1er novembre 2024 Genf fr pdf