projet de plan

Contrôlée linguistiquement · modifiée le 20 November 2023 · fiche TERMDAT

Désignations

français	projet de plan Source : VLP-ASPAN, Lexique Aménagement du territoire, 1997, p. 72
allemand	Planentwurf Source : VLP-ASPAN, Begriffe zur Raumplanung, 1996, S. 72
italien	progetto di piano Source : VLP-ASPAN, Lessico della pianificazione del territorio, 2001, p. 56

Codes : pays ou zone où la désignation a cours (CH, FR, DE, EU = Union européenne, INT = usage international). Une désignation barrée est déconseillée.

Classement

Collections

Domaines

ENVIRONNEMENT
DROIT
CONSTRUCTION ET BÂTIMENT
DROIT › Droits réels
DROIT › Droit des contrats
CONSTRUCTION ET BÂTIMENT › Aménagement du territoire et urbanisme

API

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  "https://opendata.altius-group.ch/language/terminology/api/v1/concepts/termdat-127343/"

Données : TERMDAT, Chancellerie fédérale suisse, Section de terminologie. Données ouvertes de la Confédération (LINDAS), source à citer.