Règlement sur les produits dangereux (produits céramiques émaillés et produits de verre)

Désignations

français	Règlement sur les produits dangereux (produits céramiques émaillés et produits de verre) CA OBS: En vertu de la Loi sur les produits dangereux. synonyme : Règlement sur les produits dangereux (produits céramiques émaillés) CA déconseillé
anglais	Hazardous Products (Glazed Ceramics and Glassware) Regulations CA OBS: Pursuant to the Hazardous Products Act. synonyme : Hazardous Products (Glazed Ceramics) Regulations CA déconseillé

Codes : pays ou zone où la désignation a cours (CH, FR, DE, EU = Union européenne, INT = usage international). Une désignation barrée est déconseillée.

Classement

Collections

Industries industries

Domaines

Industrie du verre

API

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Données : TERMIUM Plus, Bureau de la traduction, gouvernement du Canada. Licence du gouvernement ouvert – Canada.