Le TCSPC : calcul des contributions et évolution des transferts

Désignations

français	Le TCSPC : calcul des contributions et évolution des transferts CA OBS: Bibliothèque du Parlement du Canada. Étude générale, BP-381F. OBS: Titre de la page couverture : Le TCSPC : calcul ... aurait dû se lire : Le TCSPS : calcul ... En effet, une erreur s'est glissée dans la page titre du document. TCSPS est le sigle utilisé pour : Transfert canadien en matière de santé et de programmes sociaux. Renseignements obtenus d'Odette Madore. synonyme : Le TCSPS : calcul des contributions et évolution des transferts CA
anglais	The Canada Health and Social Transfer: Funding Formula and Changes in Transfers CA OBS: By Odette Madore and Claude Blanchette. Library of Parliament of Canada. Background paper, BP-381E.

français

Le TCSPC : calcul des contributions et évolution des transferts CA
OBS: Bibliothèque du Parlement du Canada. Étude générale, BP-381F.
OBS: Titre de la page couverture : Le TCSPC : calcul ... aurait dû se lire : Le TCSPS : calcul ... En effet, une erreur s'est glissée dans la page titre du document. TCSPS est le sigle utilisé pour : Transfert canadien en matière de santé et de programmes sociaux. Renseignements obtenus d'Odette Madore.
synonyme : Le TCSPS : calcul des contributions et évolution des transferts CA

anglais

The Canada Health and Social Transfer: Funding Formula and Changes in Transfers CA
OBS: By Odette Madore and Claude Blanchette. Library of Parliament of Canada. Background paper, BP-381E.

Codes : pays ou zone où la désignation a cours (CH, FR, DE, EU = Union européenne, INT = usage international). Une désignation barrée est déconseillée.

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Données : TERMIUM Plus, Bureau de la traduction, gouvernement du Canada. Licence du gouvernement ouvert – Canada.