sous réserve des modalités

OBS: La notion véhiculée par «subject to» peut ou non avoir à se rendre, selon le contexte. L'expression «subject to», qui équivaut à «sous réserve de(d')» et qui peut se rendre, selon le cas, par l'emploi de termes comme «subordonné à», «assujetti à», etc., peut véhiculer une notion dont il semble parfois inutile de faire état. Dans ce cas, le traducteur ou le rédacteur travaillant à partir de l'anglais aura intérêt à revoir la question avec le rédacteur anglophone en vue de la suppression éventuelle de la notion. En rédaction française originale, il importe de ne faire état de la notion que si elle est vraiment utile.