imposable

· fiche TERMIUM Plus

Désignations

français
  • imposable (correct)

    CONT: Voici la liste de nos employés imposables.
    OBS: taxable : Se dit en français de biens et de services soumis à une taxe.

  • synonyme : assujetti à l'impôt (correct)
  • synonyme : soumis à l'impôt (correct)
  • synonyme : passible de l'impôt (correct)
  • synonyme : taxable
anglais
  • chargeable to tax (correct)
  • synonyme : taxable (correct)
  • synonyme : subject to tax (correct)
espagnol
  • imponible (correct)
  • synonyme : gravable (correct)
  • synonyme : sujeto a impuestos (correct)

Codes : pays ou zone où la désignation a cours (CH, FR, DE, EU = Union européenne, INT = usage international). Une désignation barrée est déconseillée.

Définitions

français
Se dit de biens ou de personnes assujettis à l'impôt.

Classement

Collections

Domaines

  • Sécurité sociale et assurance-emploi

API

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  "https://opendata.altius-group.ch/language/terminology/api/v1/concepts/termium-1f603feaba8bf6cc/"

Données : TERMIUM Plus, Bureau de la traduction, gouvernement du Canada. Licence du gouvernement ouvert – Canada.

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