Classe 1 · COMPTES DE RESSOURCES DURABLES

• 10 DOTATION
• 101 Dotation non consomptible sans droit de reprise
• 1011 en numéraire
• 1015 en nature
• 102 Dotation non consomptible avec droit de reprise
• 1021 en numéraire
• 1025 en nature
• 103 Droit d'entrée
• 104 Dotation consomptible
• 1041 Dotation consomptible
• 1049 Dotation consomptible inscrite au compte de résultat
• 106 Écarts de réévaluation
• 1061 Écarts de réévaluation sur des biens sans droit de reprise
• 10611 Écarts de réévaluation sur des biens sans droit de reprise-immobilisations corporelles
• 10612 Écarts de réévaluation sur des biens sans droit de reprise-immobilisations financières
• 1062 Écarts de réévaluation sur des biens avec droit de reprise
• 10621 Écarts de réévaluation sur des biens avec droit de reprise-immobilisations corporelles
• 10622 Écarts de réévaluation sur des biens avec droit de reprise-immobilisations financières
• 11 RÉSERVES
• 112 Réserves statutaires ou contractuelles
• 118 Autres réserves
• 12 REPORT A NOUVEAU
• 121 Report à nouveau des excédents
• 128 Résultat net en instance d'affectation
• 129 Report à nouveau des déficits
• 13 RÉSULTAT NET DE L'EXERCICE
• 131 Excédent de l'exercice
• 139 Déficit de l'exercice
• 14 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
• 141 Subventions d'équipement
• 1411 État
• 1412 Régions
• 1413 Départements
• 1414 Communes et collectivités publiques décentralisées
• 1415 Entités publiques ou mixtes
• 1416 Entités et organismes privés
• 1417 Organismes internationaux
• 1418 Autres
• 148 Autres subventions d'investissement
• 15 PROVISIONS RÉGLEMENTÉES ET FONDS ASSIMILÉS
• 154 Provisions spéciales de réévaluation
• 158 Autres provisions réglementées et fonds assimilés
• 16 FONDS AFFECTÉS
• 161 Fonds projet de développement – avances de fonds à justifier
• 162 Fonds affectés aux investissements du projet de développement - bailleurs de fonds
• 163 Fonds affectés aux investissements du projet de développement - l'Etat
• 164 Fonds affectés aux investissements des autres organismes de financement assimilés
• 165 Fonds affectés à un projet spécifique
• 167 Fonds provenant de dons et legs d'immobilisations
• 1671 affectés
• 1672 non affectés
• 1679 Engagements auprès donateur
• 168 Autres fonds affectés
• 169 Fonds affectés à recevoir
• 17 FONDS REPORTES
• 171 Donation temporaire d'usufruit
• 172 Donations et legs non encore reçus d'immobilisations destinées à la vente
• 178 Autres fonds reportés
• 18 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILÉES
• 181 Emprunts obligataires
• 182 Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit
• 183 Avances reçues de l'État
• 185 Dépôts et cautionnements reçus
• 1851 Dépôts
• 1852 Cautionnements
• 186 Intérêts courus
• 1861 sur emprunts obligataires
• 1862 sur emprunts et dettes auprès des établissements de crédit
• 1863 sur avances reçues de l'État
• 1865 sur dépôts et cautionnements reçus
• 1868 sur autres emprunts et dettes
• 187 Dettes de location-acquisition
• 1871 Dettes de location-acquisition/ crédit-bail immobilier
• 1872 Dettes de location-acquisition/ crédit-bail mobilier
• 1873 Dettes de location-acquisition /location-vente
• 1876 Intérêts courus
• 188 Autres emprunts et dettes
• 19 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
• 191 Provisions pour litiges
• 192 Provisions pour charges sur donations et legs
• 194 Provisions pour pertes de change
• 196 Provisions pour pensions et obligations similaires
• 198 Autres provisions pour risques et charges
• 1981 Provisions pour amendes et pénalités
• 1984 Provisions pour démantèlement et remise en état
• 1988 Provisions pour divers risques et charges