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Classe 4 · COMPTES DE TIERS
40
FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHÉS
401
Fournisseurs, dettes en compte
4011
Fournisseurs
4013
Fournisseurs sous-traitants
4016
Fournisseurs, réserve de propriété
4017
Fournisseurs, retenues de garantie
402
Fournisseurs, effets à payer
4021
Fournisseurs, effets à payer
4023
Fournisseurs sous-traitants, effets à payer
408
Fournisseurs, factures non parvenues
4081
Fournisseurs
4083
Fournisseurs sous-traitants
4086
Fournisseurs, intérêts courus
409
Fournisseurs débiteurs
4091
Fournisseurs avances et acomptes versés
4093
Fournisseurs sous-traitants avances et acomptes versés
4094
Fournisseurs créances pour emballages et matériels à rendre
4098
Fournisseurs, rabais, remises, ristournes et autres avoirs à obtenir
41
ADHERENTS, CLIENTS-USAGERS ET COMPTES RATTACHÉS
411
Adhérents
412
Clients-usagers
413
Adhérents, Clients-usagers, chèques, effets et autres valeurs impayés
4131
Adhérents, chèques impayés
4132
Clients-usagers, chèques impayés
4133
Adhérents, Autres valeurs impayées
4138
Clients-usagers, autres valeurs impayées
416
Créances, adhérents, clients-usagers litigieuses ou douteuses
4161
Adhérents cotisations litigieuses ou douteuses
4162
Créances litigieuses ou douteuses
418
Adhérents, clients-usagers produits à recevoir
4181
Adhérents, appels de fonds à établir
4182
Clients- usagers, factures à établir
4186
Adhérents, Clients-usagers, intérêts courus
419
Adhérents, Clients-usagers créditeurs
4191
Adhérents, avances reçues
4192
Clients-usagers, avances et acomptes reçus
4194
Clients-usagers, dettes pour emballages et matériels consignés
4198
Clients-usagers, rabais, remises, ristournes et autres avoirs à accorder
42
PERSONNEL
421
Personnel, avances et acomptes
4211
Personnel, avances
4212
Personnel, acomptes
4213
Frais avancés et fournitures au personnel
422
Personnel, rémunérations dues
423
Personnel, oppositions, saisies arrêts
4231
Personnel, oppositions
4232
Personnel, saisies arrêts
4233
Personnel, avis à tiers détenteur
424
Personnel, œuvres sociales internes
4241
Assistance médicale
4242
Allocations familiales
4245
Organismes sociaux rattachés à l'entité
4248
Autres œuvres sociales internes
425
Représentants du personnel
4251
Délégués du personnel
4252
Syndicats et assimilés
4258
Autres représentants du personnel
427
Personnel – dépôts
428
Personnel, charges à payer et produits à recevoir
4281
Personnel congés à payer
4286
Autres Charges à payer
4287
Produits à recevoir
43
ORGANISMES SOCIAUX
431
Sécurité sociale
4311
Prestations familiales
4312
Accidents de travail
4318
Autres cotisations sociales
432
Caisses de retraite
4321
Caisse de retraite obligatoire
4322
Caisse de retraite complémentaire
4328
Autres caisses de retraites
433
Autres organismes sociaux
4331
Mutuelle de santé
4332
Assurances retraite
4333
Assurances et organismes de santé
438
Organismes sociaux, charges à payer et produits à recevoir
4381
Charges sociales sur gratifications à payer
4382
Charges sociales sur congés à payer
4386
Autres charges à payer
4387
Produits à recevoir
44
ÉTAT ET COLLECTIVITÉS PUBLIQUES
442
État, autres impôts et taxes
4421
Impôts et taxes d'Etat
4422
Impôts et taxes pour les collectivités publiques
4423
Impôts et taxes recouvrables sur des obligataires
4424
Impôts et taxes recouvrables sur des adhérents et autres
4426
Droits de douane
4428
Autres impôts et taxes
443
État, T.V.A. Facturée
444
État, T.V.A. due ou crédit de T.V.A.
445
État, T.V.A. Récupérable
446
État, autres taxes sur le chiffre d'affaires
447
État, impôts retenus à la source
4471
Impôt général sur le revenu
4472
Impôts sur salaires
4473
Contribution nationale
4474
Contribution nationale de solidarité
4478
Autres impôts et contributions
448
État, charges à payer et produits à recevoir
4486
Charges à payer
4487
Produits à recevoir
449
État, créances et dettes diverses
4491
Etat, Subvention à recevoir
45
FONDATEURS, APPORTEURS ET COMPTES COURANTS
451
Associations et assimilées
4511
Apporteurs en nature
4512
Apporteurs en numéraire
4515
Adhérents, dirigeants, comptes courants
452
Fondations et assimilées
4521
Apporteurs en nature
4522
Apporteurs en numéraire
4525
Fondateurs, dirigeants, comptes courants
453
Ordres professionnels
4531
Apporteurs en nature
4532
Apporteurs en numéraire
4535
Membres, dirigeants, comptes courants
454
Organisations politiques
4541
Apporteurs en nature
4542
Apporteurs en numéraire
4545
Adhérents, dirigeants, comptes courants
455
Organisations syndicales
4551
Apporteurs en nature
4552
Apporteurs en numéraire
4555
Adhérents, dirigeants, comptes courants
456
Organisations religieuses, apporteurs
4561
Congrégations religieuses et assimilées
4562
Waqf et assimilés
457
Mécènes, bénévoles et assimilés
4571
Mécènes et assimilés
4572
Bénévoles et assimilés
458
Autres fondateurs et apporteurs
46
BAILLEURS, FONDS D'ADMINISTRATION
462
Bailleurs - projet de développement, Fonds d'administration
463
Etat - projet de développement, Fonds d'administration
464
Autres tiers ou organismes de financement assimilés - projet de développement, Fonds d'administration
469
Fonds d'administration à recevoir
4692
Bailleurs -Fonds d'administration à recevoir
4693
Etat -Fonds d'administration à recevoir
4694
Autres tiers ou organismes de financement assimilés-Fonds d'administration à recevoir
47
DÉBITEURS ET CRÉDITEURS DIVERS
471
Débiteurs et créditeurs divers
4711
Débiteurs divers
4712
Créditeurs divers
4713
Créditeurs, dons en nature courants non consommés
4717
Débiteurs divers - retenues de garantie
4719
Bons de souscription d'actions et d'obligations
472
Créances et dettes sur titres de placement
4721
Créances sur cessions de titres de placement
4726
Versements restant à effectuer sur titres de placement non libérés
473
Organismes nationaux et internationaux – subventions à recevoir
4731
Subventions d'investissement à recevoir
4732
Subventions d'exploitation à recevoir
4733
Subventions d'équilibre à recevoir
4738
Autres subventions à recevoir
4739
Subventions à reverser
474
Compte de répartition périodique des charges et des produits
4746
Compte de répartition périodique des charges
4747
Compte de répartition périodique des produits
475
Générosités financières à recevoir
476
Charges constatées d'avance
477
Produits constatés d'avance
478
Écarts de conversion - actif
4781
Diminution des créances d'exploitation et HAO
47811
Diminution des créances d'exploitation
47818
Diminution des créances HAO
4782
Diminution des créances financières
4783
Augmentation des dettes d'exploitation et HAO
47831
Augmentation des dettes d'exploitation
47838
Augmentation des dettes HAO
4784
Augmentation des dettes financières
4786
Différences d'évaluation sur instruments de trésorerie
4788
Différences compensées par couverture de change
479
Écarts de conversion – passif
4791
Augmentation des créances d'exploitation et HAO
47911
Augmentation des créances d'exploitation
47918
Augmentation des créances HAO
4792
Augmentation des créances financières
4793
Diminution des dettes d'exploitation et HAO
47931
Diminution des dettes d'exploitation
47938
Diminution des dettes HAO
4794
Diminution des dettes financières
4797
Différences d'évaluation sur instruments de trésorerie
4798
Différences compensées par couverture de change
48
CRÉANCES ET DETTES DONS HORS ACTIVITÉS ORDINAIRES (H.A.O.)
481
Fournisseurs d'investissements
4811
Fournisseurs, immobilisations incorporelles
4812
Fournisseurs, immobilisations corporelles
4813
Versements restant à effectuer sur titres de participation et titres immobilisés non libérés
4816
Fournisseurs, réserve de propriété - immobilisations
48161
Fournisseurs, réserve de propriété – immobilisations incorporelles
48162
Fournisseurs, réserve de propriété – immobilisations corporelles
4817
Fournisseurs, retenues de garantie- immobilisations
48171
Fournisseurs, retenues de garantie – immobilisations incorporelles
48172
Fournisseurs, retenues de garantie – immobilisations corporelles
4818
Fournisseurs, factures non parvenues - immobilisations
48181
Fournisseurs, factures non parvenues – immobilisations incorporelles
48182
Fournisseurs, factures non parvenues – immobilisations corporelles
484
Autres dettes hors activités ordinaires (H.A.O.)
485
Créances sur cessions d'immobilisations
4851
Créances, en compte, immobilisations incorporelles
4852
Créances, en compte, immobilisations corporelles
4856
Créances, immobilisations financières
4857
Créances, Retenues de garantie sur cession immobilisations
4858
Créances sur cession d'immobilisations, factures à établir
486
Dettes et créances des legs et dons d'immobilisations
4861
Dettes des dons et legs d'immobilisations
4865
Créances reçues sur dons et legs d'immobilisations
488
Autres créances hors activités ordinaires (H.A.O.)
4881
Créditeurs, dons en nature HAO non consommés
49
DÉPRÉCIATIONS ET PROVISIONS POUR RISQUES A COURT TERME (TIERS)
490
Dépréciations des comptes fournisseurs
491
Dépréciations des comptes adhérents et clients-usagers
4911
Dépréciations des créances litigieuses
4912
Dépréciations des créances douteuses
492
Dépréciations des comptes personnel
493
Dépréciations des comptes organismes sociaux
494
Dépréciations des comptes État et Collectivités publiques
497
Dépréciations des comptes débiteurs divers
498
Dépréciations des comptes de créances H.A.O.
4985
Dépréciations des créances sur cessions d'immobilisations
4988
Dépréciations des autres créances H.A.O.
499
Provisions pour risques et charges à court terme
4991
Provisions pour risques sur opérations d'exploitation
4998
Provisions pour risques sur opérations H.A.O.
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