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Classe 4 · COMPTES DE TIERS
40
FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHÉS
401
FOURNISSEURS, DETTES EN COMPTE
4011
Fournisseurs
4012
Fournisseurs Groupe
4013
Fournisseurs sous-traitants
4016
Fournisseurs, réserve de propriété
4017
Fournisseurs, retenues de garantie
402
FOURNISSEURS, EFFETS À PAYER
4021
Fournisseurs, Effets à payer
4022
Fournisseurs - Groupe, Effets à payer
4023
Fournisseurs sous-traitants, Effets à payer
404
FOURNISSEURS, ACQUISITIONS COURANTES D'IMMOBILISATIONS
4041
Fournisseurs dettes en compte, immobilisations incorporelles
4042
Fournisseurs dettes en compte, immobilisations corporelles
4046
Fournisseurs effets à payer, immobilisations incorporelles
4047
Fournisseurs effets à payer, immobilisations corporelles
408
FOURNISSEURS, FACTURES NON PARVENUES
4081
Fournisseurs
4082
Fournisseurs - Groupe
4083
Fournisseurs sous-traitants
4086
Fournisseurs, intérêts courus
409
FOURNISSEURS DÉBITEURS
4091
Fournisseurs avances et acomptes versés
4092
Fournisseurs - Groupe avances et acomptes versés
4093
Fournisseurs sous-traitants avances et acomptes versés
4094
Fournisseurs créances pour emballages et matériels à rendre
4098
Fournisseurs, rabais, remises, ristournes et autres avoirs à obtenir
41
CLIENTS ET COMPTES RATTACHÉS
411
CLIENTS
4111
Clients
4112
Clients - Groupe
4114
Clients, État et Collectivités publiques
4115
Clients, organismes internationaux
4116
Clients, réserve de propriété
4117
Clients, retenues de garantie
4118
Clients, dégrèvement de Taxes sur la Valeur Ajoutée (T.V.A.)
412
CLIENTS, ÉFFETS À RECEVOIR EN PORTEFEUILLE
4121
Clients, Effets à recevoir
4122
Clients - Groupe, Effets à recevoir
4124
État et Collectivités publiques, Effets à recevoir
4125
Organismes Internationaux, Effets à recevoir
413
CLIENTS, CHEQUES, EFFETS ET AUTRES VALEURS IMPAYES
4131
Clients, chèques impayés
4132
Clients, effets impayés
4133
Clients, cartes de crédit impayées
4138
Clients, autres valeurs impayées
414
CRÉANCES SUR CESSIONS COURANTES D'IMMOBILISATIONS
4141
Créances en compte, immobilisations incorporelles
4142
Créances en compte, immobilisations corporelles
4146
Effets à recevoir, immobilisations incorporelles
4147
Effets à recevoir, immobilisations corporelles
415
CLIENTS, EFFETS ESCOMPTÉS NON ÉCHUS
416
CRÉANCES CLIENTS LITIGIEUSES OU DOUTEUSES
4161
Créances litigieuses
4162
Créances douteuses
418
CLIENTS, PRODUITS À RECEVOIR
4181
Clients, factures à établir
4186
Clients, intérêts courus
419
CLIENTS CRÉDITEURS
4191
Clients, avances et acomptes reçus
4192
Clients - Groupe, avances et acomptes reçus
4194
Clients, dettes pour emballages et matériels consignés
4198
Clients, rabais, remises, ristournes et autres avoirs à accorder
42
PERSONNEL
421
PERSONNEL, AVANCES ET ACOMPTES
4211
Personnel, avances
4212
Personnel, acomptes
4213
Frais avancés et fournitures au personnel
422
PERSONNEL, RÉMUNÉRATIONS DUES
423
PERSONNEL, OPPOSITIONS, SAISIES-ARRÊTS
4231
Personnel, oppositions
4232
Personnel, saisies arrêts
4233
Personnel, avis à tiers détenteur
424
PERSONNEL, OEUVRES SOCIALES INTERNES
4241
Assistance médicale
4242
Allocations familiales
4245
Organismes sociaux rattachés à l'entité
4248
Autres œuvres sociales internes
425
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
4251
Délégués du personnel
4252
Syndicats et Comités d'entreprises, d'Établissement
4258
Autres représentants du personnel
426
PERSONNEL, PARTICIPATION AUX BÉNÉFICES ET AU CAPITAL
4261
Participation aux bénéfices
4264
Participation au capital
427
PERSONNEL – DÉPÔTS
428
PERSONNEL, CHARGES À PAYER ET PRODUITS À RECEVOIR
4281
Dettes provisionnées pour congés à payer
4286
Autres Charges à payer
4287
Produits à recevoir
43
ORGANISMES SOCIAUX
431
SÉCURITÉ SOCIALE
4311
Prestations familiales
4312
Accidents de travail
4313
Caisse de retraite obligatoire
4314
Caisse de retraite facultative
4318
Autres cotisations sociales
432
CAISSES DE RETRAITE COMPLÉMENTAIRE
433
AUTRES ORGANISMES SOCIAUX
4331
Mutuelle
4332
Assurances Retraite
4333
Assurances et organismes de santé
438
ORGANISMES SOCIAUX, CHARGES À PAYER ET PRODUITS À RECEVOIR
4381
Charges sociales sur gratifications à payer
4382
Charges sociales sur congés à payer
4386
Autres charges à payer
4387
Produits à recevoir
44
ÉTAT ET COLLECTIVITÉS PUBLIQUES
441
ÉTAT, IMPÔT SUR LES BÉNÉFICES
442
ÉTAT, AUTRES IMPÔTS ET TAXES
4421
Impôts et taxes d'Etat
4422
Impôts et taxes pour les collectivités publiques
4423
Impôts et taxes recouvrables sur des obligataires
4424
Impôts et taxes recouvrables sur des associés
4426
Droits de douane
4428
Autres impôts et taxes
443
ÉTAT, T.V.A. FACTURÉE
4431
T.V.A. facturée sur ventes
4432
T.V.A. facturée sur prestations de services
4433
T.V.A. facturée sur travaux
4434
T.V.A. facturée sur production livrée à soi-même
4435
T.V.A. sur factures à établir
444
ÉTAT, T.V.A. DUE OU CRÉDIT DE T.V.A.
4441
État, T.V.A. due
4449
État, crédit de T.V.A. à reporter
445
ÉTAT, T.V.A. RÉCUPÉRABLE
4451
T.V.A. récupérable sur immobilisations
4452
T.V.A. récupérable sur achats
4453
T.V.A. récupérable sur transport
4454
T.V.A. récupérable sur services extérieurs et autres charges
4455
T.V.A. récupérable sur factures non parvenues
4456
T.V.A. transférée par d'autres entités
446
ÉTAT, AUTRES TAXES SUR LE CHIFFRE D'AFFAIRES
447
ÉTAT, IMPÔTS RETENUS À LA SOURCE
4471
Impôt Général sur le revenu
4472
Impôts sur salaires
4473
Contribution nationale
4474
Contribution nationale de solidarité
4478
Autres impôts et contributions
448
ÉTAT, CHARGES À PAYER ET PRODUITS À RECEVOIR
4486
Charges à payer
4487
Produits à recevoir
449
ÉTAT, CRÉANCES ET DETTES DIVERSES
4491
État, obligations cautionnées
4492
État, avances et acomptes versés sur impôts
4493
État, fonds de dotation à recevoir
4494
État, subventions investissement à recevoir
4495
État, subventions d'exploitation à recevoir
4496
État, subventions d'équilibre à recevoir
4497
État avances sur subventions
4499
État, fonds réglementés provisionnés
45
ORGANISMES INTERNATIONAUX
451
OPÉRATIONS AVEC LES ORGANISMES AFRICAINS
452
OPÉRATIONS AVEC LES AUTRES ORGANISMES INTERNATIONAUX
458
ORGANISMES INTERNATIONAUX, FONDS DE DOTATION ET SUBVENTIONS À RECEVOIR
4581
Organismes internationaux, fonds de dotation à recevoir
4582
Organismes internationaux, subventions à recevoir
46
APPORTEURS, ASSOCIÉS ET GROUPE
461
APPORTEURS, OPÉRATIONS SUR LE CAPITAL
4611
Apporteurs, apports en nature
4612
Apporteurs, apports en numéraire
4613
Apporteurs, capital appelé, non versé
4614
Apporteurs, compte d'apport, opérations de restructuration (fusion...)
4615
Apporteurs, versements reçus sur augmentation de capital
4616
Apporteurs, versements anticipés
4617
Apporteurs défaillants
4618
Apporteurs, titres à échanger
4619
Apporteurs, capital à rembourser
462
ASSOCIÉS, COMPTES COURANTS
4621
Principal
4626
Intérêts courus
463
ASSOCIÉS, OPÉRATIONS FAITES EN COMMUN ET GIE
4631
Opérations courantes
4636
Intérêts courus
465
ASSOCIÉS, DIVIDENDES À PAYER
466
GROUPE, COMPTES COURANTS
467
APPORTEURS RESTANT DÛ SUR CAPITAL APPELÉ
47
DÉBITEURS ET CRÉDITEURS DIVERS
471
DEBITEURS ET CREDITEURS DIVERS
4711
Débiteurs divers
4712
Créditeurs divers
4713
Obligataires
4715
Rémunérations d'administrateurs
4716
Compte d'affacturage
4717
Débiteurs divers - retenues de garantie
4718
Apport, compte de fusion et opérations assimilées
4719
Bons de souscription d'actions et d'obligations
472
CREANCES ET DETTES SUR TITRES DE PLACEMENT
4721
Créances sur cessions de titres de placement
4726
Versements restant à effectuer sur titres de placement non libérés
473
INTERMÉDIAIRES - OPERATIONS FAITES POUR COMPTE DE TIERS
4731
Mandants
4732
Mandataires
4733
Commettants
4734
Commissionnaires
4739
Etat, Collectivités publiques, fonds global d'allocation
474
COMPTE DE RÉPARTITION PERIODIQUE DES CHARGES ET DES PRODUITS
4746
Compte de répartition périodique des charges
4747
Compte de répartition périodique des produits
475
COMPTE TRANSITOIRE, AJUSTEMENT SPECIAL LIE A LA REVISION DU SYSCOHADA
4751
Compte actif
4752
Compte passif
476
CHARGES CONSTATÉES D'AVANCE
477
PRODUITS CONSTATÉS D'AVANCE
478
ÉCARTS DE CONVERSION - ACTIF
4781
Diminution des créances d'exploitation
4782
Diminution des créances financières
4783
Augmentation des dettes d'exploitation
4784
Augmentation des dettes financières
4786
Différences d'évaluation sur instruments de trésorerie
4788
Différences compensées par couverture de change
479
ÉCARTS DE CONVERSION - PASSIF
4791
Augmentation des créances d'exploitation
4792
Augmentation des créances financières
4793
Diminution des dettes d'exploitation
4794
Diminution des dettes d'exploitation
4797
Différences d'évaluation sur instruments de trésorerie
4798
Différences compensées par couverture de change
48
CRÉANCES ET DETTES HORS ACTIVITÉS ORDINAIRES (HAO)
481
FOURNISSEURS D'INVESTISSEMENTS
4811
Immobilisations incorporelles
4812
Immobilisations corporelles
4813
Versements restant à effectuer sur titres de participation et titres immobilisés non libérés
4816
Réserve de propriété
4817
Retenues de garantie
4818
Factures non parvenues
482
FOURNISSEURS D'INVESTISSEMENTS, EFFETS À PAYER
4821
Immobilisations incorporelles
4822
Immobilisations corporelles
484
AUTRES DETTES HORS ACTIVITES ORDINAIRES (H.A.O.)
485
CRÉANCES SUR CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
4851
En compte, immobilisations incorporelles
4852
En compte, immobilisations corporelles
4853
Effets à recevoir, immobilisations incorporelles
4854
Effets à recevoir, immobilisations corporelles
4855
Effets escomptés non échus
4857
Retenues de garantie
4858
Factures à établir
488
AUTRES CREANCES HORS ACTIVITÉS ORDINAIRES (H.A.O.)
49
DÉPRÉCIATIONS ET PROVISIONS POUR RISQUES A COURT TERME (TIERS)
490
DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES FOURNISSEURS
491
DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES CLIENTS
4911
Créances litigieuses
4912
Créances douteuses
492
DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES PERSONNEL
493
DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES ORGANISMES SOCIAUX
494
DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES ÉTAT ET COLLECTIVITÉS PUBLIQUES
495
DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES ORGANISMES INTERNATIONAUX
496
DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES APPORTEURS ASSOCIÉS ET GROUPE
4962
Associés, comptes courants
4963
Associés, opérations faites en commun
4966
Groupe, comptes courants
497
DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES DÉBITEURS DIVERS
498
DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES DE CRÉANCES H.A.O.
4985
Créances sur cessions d'immobilisations
4986
Créances sur cessions de titres de placement
4988
Autres créances H.A.O.
499
PROVISIONS POUR RISQUES À COURT TERME
4991
sur opérations d'exploitation
4997
sur opérations financières
4998
sur opérations H.A.O.
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