Formulaires – Chessel

Commune · http://www.chessel.ch · 718 formulaires

• incidents critiques nécessitant une déclaration Vaud fr pdf
• Autorisation d’exploiter Vaud fr pdf
• Formation du personnel suite à une longue absence Vaud fr pdf
• Formation continue Vaud fr pdf
• notification de naissance Vaud fr pdf
• formulaire d'annonce Vaud fr pdf
• Conditions pour l'octroi d'une autorisation au niveau médico-sanitaire dans le cadre des manifestations / courses cyclistes Vaud fr pdf
• Conditions pour l’octroi d’une autorisation au niveau médico-sanitaire : Dimensionnement d’un dispositif médico-sanitaire pour les cavaliers dans le cadre d’une manifestation équestre Vaud fr pdf
• Conditions pour l'octroi d'une autorisation au niveau médico-sanitaire : Dimensionnement d'un dispositif médico-sanitaire dans le cadre d'une manifestation de Jeunesse Vaud fr pdf
• Conditions pour l'octroi d'une autorisation au niveau médico-sanitaire : Dimensionnement d'un dispositif médico-sanitaire pour les gymnastes en fonction des activités lors d'une manifestation de Gymnastique Vaud fr pdf
• Formulaire d'annonce d'un dispositif médico-sanitaire Vaud fr pdf
• Formulaire de retour d'expérience Vaud fr pdf
• Circulaire - Autorisations de pratiquer pour les professionnels de la santé dans le cadre des dispositifs médico-sanitaires (DMS) Vaud fr pdf
• 15.12.2020 - RC 1, étape 5 (CP 4600004549) - version corrigée Saint-Prex, Lully, Tolochenaz Réaménagement du tronçon Morges - Saint-Prex Groupement de mandataires pour la réalisation des études phases RPH SIA 31 à 52. Vaud fr pdf
• 24.06.2020 - RC 401 (CP 4600004311) Cheseaux-sur-Lausanne et Lausanne Requalification des giratoires Bel-Air et Mon-Repos du contournement sud de Cheseaux-sur-Lausanne Prestations de services d'ingénieur civil mandataire principal et prestations géométriques Vaud fr pdf
• 05.12.2019 - RC 19 (CP 4600003925) Grens et Signy-Avenex Tronçon Fléchères - Moulin Veillet Prestations de services d'ingénieur civil mandataire principal et prestations géométriques Vaud fr pdf
• 28.06.2019 - RC 11 (CP 4600003573) Eysins RDU 1ère étape Prestations de services d'ingénieur civil mandataire principal et prestations géométriques Vaud fr pdf
• Annonce d’instrument de mesure soumis à la vérification Vaud fr pdf
• Déclaration de non-utilisation d'instrument Vaud fr pdf
• Agenda agricole : Contributions 2026 / délais et procédures à respecter Vaud fr pdf
• Formulaire pour le renouvellement des vergers de pommiers et la conversion de cultures fruitières Vaud fr pdf
• Annonce de changement d’exploitant Vaud fr pdf
• Formulaire d’aménagements pour les tests en cours d’année scolaire Vaud fr pdf
• Convention d'utilisation de partage.vd.ch Vaud fr pdf
• 6.2 Démarche réactive à la demande de la collaboratrice Vaud fr pdf
• Évaluation médicale à la demande de l'employeur visant le maintien ou le retour en emploi Vaud fr pdf
• Évaluation médicale à la demande du·de la collaborateur·rice visant le maintien ou le retour en emploi Vaud fr pdf
• Publications sur simap.ch (annonces préalables, avis rectificatifs, etc.) Vaud fr pdf
• Formulaire de justification de l'utilisation de la procédure d'exception prévue à l'art. 21, al. 2 AIMP Vaud fr pdf
• Notification, voies de droit et publication Vaud fr pdf