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Vaud
Formulaires – Noville
Commune ·
https://www.noville.ch
· 14 formulaires
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Noville
14
Vaud
711
Questionnaire à choix multiples – AVEC réponses – Commune de Noville
Noville
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Questionnaire à choix multiples – SANS réponses – Commune de Noville
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ASPIHL_Annonces_responsable et secrétaire
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2026-04 | Autorisations générales pour la législature 2026-2031
Noville
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2023-01 | Demande de crédit pour la réfection du revêtement du parking du Battoir
Noville
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2021-07 | Autorisations générales pour la législature 2021-2026
Noville
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2017-02 | Préavis sur l’autorisation d’emprunter
Noville
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2016-02 | Autorisations municipales
Noville
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2026-04 | Autorisations générales 2026-2031
Noville
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2026-03 | Construction d’un collecteur eaux claires en « Novallette »
Noville
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2023-01 | Préavis sur la réfection du revêtement du parking du Battoir
Noville
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2021-07 | Octroi d’autorisations générales pour la législature 2021-2026
Noville
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2021-05 | Demande de crédit de CHF 200’000.- pour finaliser le remplacement des luminaires actuels par des LED et l’installation de la télégestion pour tout l’éclairage public de la commune
Noville
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2016-02 | Octroi des autorisations générales
Noville
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