Formulaires – Coppet

Commune · https://www.coppet.ch · 728 formulaires

• Barème général cantonal de l'impôt sur les successions et donations ( Vaud fr pdf
• Barème spécial (uniquement en succession) ( Vaud fr pdf
• Commencer Au guichet Vaud fr pdf
• Demander la licence permettant d'exploiter un caveau ou une capite de vigne (oenotourisme) Vaud fr pdf
• Protection des espèces - Demander une autorisation pour la récolte de champignons à des fins lucratives Vaud fr pdf
• Protection des espèces - Demander une autorisation pour le prélèvement de minéraux et fossiles à des fins lucratives Vaud fr pdf
• Demander une élection de for pour les impôts Vaud fr pdf
• Demander le résultat de la taxation d'un contribuable (personnes physiques ou morales) Vaud fr pdf
• Protection des espèces - Demander une autorisation pour la récolte de plantes à des fins lucratives Vaud fr pdf
• Protection des espèces - Demander une autorisation pour la récolte d’escargots Vaud fr pdf
• Annoncer les armes en sa possession Vaud fr pdf
• Formulaire pyro demande autorisation temporaireV2 Vaud fr pdf
• Demander une autorisation exceptionnelle d'acquisition d'armes à feu Vaud fr pdf
• Demander une exonération des frais d'intervention/frais de sécurité dans le cadre de manifestations Vaud fr pdf
• Demander le renouvellement de l'autorisation d'enseignant de sports de neige dépendant (enseignement aux mineurs dans une école) Vaud fr pdf
• Nature dans l'espace bâti - Demander une subvention pour un accompagnement technique pour la végétalisation de l’espace bâti Vaud fr pdf
• Commencer Au guichet Vaud fr pdf
• Ce formulaire de données personnelles Vaud fr pdf
• Formulaire annonce engagement assistant stagiaire CRS Vaud fr pdf
• Demander l'admission en maturité professionnelle intégrée Vaud fr pdf
• Demander l'autorisation d'exploiter un salon de prostitution Vaud fr pdf
• Formulaire demande AP méd ass hors UE vdéf Vaud fr pdf
• www.vd.ch/fileadmin/user_upload/themes/sante/Professionnels/Autorisation_d_exploiter/Informations_generales_CEESV_et_autorisation_Annexe_2. Vaud fr pdf
• Commencer Au guichet Vaud fr pdf
• Formulaire de demande de congé pour l'étranger Vaud fr pdf
• Demander une licence de traiteur ou une licence particulière d'établissement de l'hôtellerie-restauration. Vaud fr pdf
• Demande d'un titre de séjour UE/AELE pour l'exercice d'une activité de plus de trois mois dans le Canton de Vaud Vaud fr pdf
• Formulaires et liens utiles pour l'entrée et le séjour (Français) Vaud fr pdf
• English request form Vaud fr pdf
• Annonce_Arrivée_code_barre_V 02.2023 Vaud fr pdf