Formulaires – Orbe

Commune · https://www.orbe.ch · 1 006 formulaires

• Demande d'autorisation de vente de tabac Orbe fr pdf
• DEM. DE PERMIS TEMP. ALCOOL Orbe fr pdf
• Demande d'autorisation de diffusion de musique Orbe fr pdf
• Formulaire de location de matériel Orbe fr pdf
• Vaisselle réutilisable pour les manifestations (le formulaire) Orbe fr pdf
• Formulaire de dépôt de projet Orbe fr pdf
• formulaire expo hdv Orbe fr pdf
• formulaire de demande d’exposition Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour les travaux de réalisation Orbe fr pdf
• autorisation mineur Orbe fr pdf
• Formulaire d'attestation de résidence fiscale française 2041 Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour financer le réaménagement en surface de la place de la Gare Orbe fr pdf
• Demande d’un crédit de CHF 1'180'000.- concernant la participation communale à la rénovation des cinq passages à niveau dans le cadre du projet de rénovation de la ligne Orbe-Chavornay Orbe fr pdf
• Octroi d'une autorisation générale de statuer pour la durée de la législature Orbe fr pdf
• Demande d’un crédit d’étude pour la rénovation du bâtiment de tête et de la cantine du Puisoir, la réalisation de vestiaires de football et d’aménagements extérieurs Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour les travaux de réaménagement de la route d’Orny et la réalisation du bouclage d’eau potable et défense incendie du quartier de Gruvatiez-En Lavegny Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour la migration des données et le changement de logiciel du système d’information territorial (SIT) Orbe fr pdf
• Demande de crédit complémentaire au préavis no 51/24 pour l’assainissement des réseaux souterrains de la partie supérieure du chemin de la Tour-Carrée Orbe fr pdf
• Demande de crédit de CHF 70'000.-- pour la révision de l’échelle des traitements du personnel communal Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour la valorisation des rejets thermiques de la STEP d’Orbe Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour financer la création d'un ascenseur, de 2 passerelles et de 2 couverts à vélos Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour les mesures d’accompagnement des travaux de modernisation de la ligne ferroviaire Orbe-Chavornay Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour la réalisation des travaux de modernisation de la STEP Orbe fr pdf
• Demande de crédit d'étude pour la sécurisation du carrefour entre la route de Chavornay et le chemin de Longeraie Orbe fr pdf
• Demande d’un crédit d’étude pour la réalisation d’une salle de gym triple (VD6), de terrains de sports extérieurs, d’un parking souterrain, d’une bibliothèque-ludothèque et d’un restaurant scolaire sur les parcelles nos 890-891, sises au chemin de Chantemerle Orbe fr pdf
• Demande de crédit complémentaire pour les travaux de réfection et d’aménagements de l’avenue de Thienne Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour le réaménagement du chemin de la Tour-Carrée Orbe fr pdf
• Demande de crédit de CHF 150'000. -- pour l’organisation d’une étape du Tour de Romandie 2026 à Orbe Orbe fr pdf
• Demande de crédit et d’autorisation pour l’ouverture d’une nouvelle structure d’accueil de type UAPE à la route des Granges Saint-Martin 3, en réponse à l’interpellation Rachel Fasel, Agnès Pache, Delphine Lemay, Corinne Authouart Piguet, Nicole Haenggeli, Adeline Lachat, Stéphane Collet, Schirley G Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour la réalisation des archives communales dans les combles de l’extension de l’Hôtel de Ville sur la parcelle no 436 sise à la place du Marché 1 Orbe fr pdf