Formulaires – Montreux

Commune · https://www.montreux.ch · 760 formulaires

• Consultation sur l'initiative parlementaire 13.479 " Impôt anticipé. Clarification de la procédure de déclaration " Vaud fr pdf
• Questionnaire Réseau national de données sécurisé (RDS) Vaud fr pdf
• Dérogations à l'interdiction de conduire sous l'influence de l'alcool - Autorisation des courses de vitesse en circuit effectuées avec des voitures électriques - Relèvement de la limitation de puissance pour les permis de catégorie "A limitée" (catégorie A2 de l'UE) Vaud fr pdf
• Révision de l'Ordonnance du Département fédéral de l'intérieur sur les denrées alimentaires génétiquement modifiées Vaud fr pdf
• Ordonnance sur le bureau de notification pour les médicaments vitaux à usage humain Vaud fr pdf
• denrées alimentaires Vaud fr pdf
• Via Sicura Vaud fr pdf
• Revenu déterminant unifié (RDU) - Contrôle des conditions d'occupation des locataires Vaud fr pdf
• imprimer Vaud fr pdf
• Demande d'aide financière Vaud fr pdf
• La déclaration sur l’honneur Vaud fr pdf
• Remplir le formulaire d'annonce à la CIS II Vaud fr pdf
• incidents critiques nécessitant une déclaration Vaud fr pdf
• Autorisation d’exploiter Vaud fr pdf
• Formation du personnel suite à une longue absence Vaud fr pdf
• Formation continue Vaud fr pdf
• notification de naissance Vaud fr pdf
• formulaire d'annonce Vaud fr pdf
• Conditions pour l'octroi d'une autorisation au niveau médico-sanitaire dans le cadre des manifestations / courses cyclistes Vaud fr pdf
• Conditions pour l’octroi d’une autorisation au niveau médico-sanitaire : Dimensionnement d’un dispositif médico-sanitaire pour les cavaliers dans le cadre d’une manifestation équestre Vaud fr pdf
• Conditions pour l'octroi d'une autorisation au niveau médico-sanitaire : Dimensionnement d'un dispositif médico-sanitaire dans le cadre d'une manifestation de Jeunesse Vaud fr pdf
• Conditions pour l'octroi d'une autorisation au niveau médico-sanitaire : Dimensionnement d'un dispositif médico-sanitaire pour les gymnastes en fonction des activités lors d'une manifestation de Gymnastique Vaud fr pdf
• Formulaire d'annonce d'un dispositif médico-sanitaire Vaud fr pdf
• Formulaire de retour d'expérience Vaud fr pdf
• Circulaire - Autorisations de pratiquer pour les professionnels de la santé dans le cadre des dispositifs médico-sanitaires (DMS) Vaud fr pdf
• 15.12.2020 - RC 1, étape 5 (CP 4600004549) - version corrigée Saint-Prex, Lully, Tolochenaz Réaménagement du tronçon Morges - Saint-Prex Groupement de mandataires pour la réalisation des études phases RPH SIA 31 à 52. Vaud fr pdf
• 24.06.2020 - RC 401 (CP 4600004311) Cheseaux-sur-Lausanne et Lausanne Requalification des giratoires Bel-Air et Mon-Repos du contournement sud de Cheseaux-sur-Lausanne Prestations de services d'ingénieur civil mandataire principal et prestations géométriques Vaud fr pdf
• 05.12.2019 - RC 19 (CP 4600003925) Grens et Signy-Avenex Tronçon Fléchères - Moulin Veillet Prestations de services d'ingénieur civil mandataire principal et prestations géométriques Vaud fr pdf
• 28.06.2019 - RC 11 (CP 4600003573) Eysins RDU 1ère étape Prestations de services d'ingénieur civil mandataire principal et prestations géométriques Vaud fr pdf
• Annonce d’instrument de mesure soumis à la vérification Vaud fr pdf