Formulaires – Donneloye

Commune · https://www.donneloye.ch · 734 formulaires

• Formulaire de demande de congé pour l'étranger Vaud fr pdf
• Demander une licence de traiteur ou une licence particulière d'établissement de l'hôtellerie-restauration. Vaud fr pdf
• Demande d'un titre de séjour UE/AELE pour l'exercice d'une activité de plus de trois mois dans le Canton de Vaud Vaud fr pdf
• Formulaires et liens utiles pour l'entrée et le séjour (Français) Vaud fr pdf
• English request form Vaud fr pdf
• Annonce_Arrivée_code_barre_V 02.2023 Vaud fr pdf
• Annoncer une suspicion d'intoxication alimentaire Vaud fr pdf
• Checklist Vaud fr pdf
• Formulaire de surveillance pharmaceutique Vaud fr pdf
• AVC Demande autorisation vhc chenilles Vaud fr pdf
• Demander l'autorisation d'exploiter une école proposant l'enseignement des sports de neige sur piste aux mineurs. Vaud fr pdf
• Demander l'autorisation de professeur de sports de neige dépendant (enseignement aux mineurs dans une école) Vaud fr pdf
• Demander l'autorisation de professeur de sports de neige indépendant (enseignement aux mineurs) Vaud fr pdf
• algorithme Vaud fr pdf
• V5.2 Formulaire Demande autorisation PMA Vaud fr pdf
• 7 Formulaire demande se faire remplacer Vaud fr pdf
• 8 Formulaire demande attestation bonne conduite Vaud fr pdf
• 4 Formulaire demande duplicata Vaud fr pdf
• Demander une autorisation de pratiquer en tant que médecin sous supervision pour les personnes au bénéfice d’un statut de protection S Vaud fr pdf
• Commencer Au guichet Vaud fr pdf
• Commencer Au guichet Vaud fr pdf
• Lettre d’information 2017 /4 : Application des art. 20 et 21 de l’ordonnance sur les denrées alimentaires et les objets usuels ( déclaration et autorisation obligatoires) Vaud fr pdf
• Demander une autorisation de former des apprenti-e-s Vaud fr pdf
• Formulaire Eco logement DEMANDE 3 Vaud fr pdf
• Formulaire d’achèvement du projet Vaud fr pdf
• Demande d'autorisation de tir ou de capture en cas de dommages avérés aux cultures et aux biens à adresser à la préfecture du district dans lequel sont constatés les dommages Vaud fr pdf
• LE CHEF DE SERVICE Vaud fr pdf
• Demander la licence permettant d'exploiter un établissement de l'hôtellerie-restauration Vaud fr pdf
• 3_1_F_338_W_Demande_remplacement_permis_circulation_plaques_vol_vehicule.pdf Vaud fr pdf
• Formulaire de déclaration des dégâts du cerf dans les peuplements réguliers d'épiceas Vaud fr pdf