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Confédération suisse
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Valais
Formulaires – Trient
Commune ·
https://www.trient.ch
· 578 formulaires
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Formulaire complémentaire eConstruction_CCC.
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Formulaire de début travaux.
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Formulaire de fin travaux.
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Formulaire de fin travaux avec permis habiter.
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Fiche étages (1).
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Abaissement de vitesse dans les chantiers (téléchargement)
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Demander l'autorisation pour un prélèvement dans un cours d'eau ou un lac
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Demande de subventionnement cantonal pour l'assainissement des eaux (pour communes)
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Demande d'autorisation pour la mise hors service partielle d'une station d'épuration des eaux usées (STEP) ou du réseau d'évacuation des eaux
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Formulaire de transmission des données analytiques
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Demande d'autorisation de déversement d'eaux polluées après traitement dans des eaux superficielles
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Coupes indicatives pour les dossiers/demandes de permis de construction
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Formulaire pour la pose d'une "installation d'entreposage pouvant altérer les eaux"
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Annonce de mise en service d'une installation d'entreposage pouvant altérer les eaux
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Demander une nomination personnelle comme contrôleur officiel, expert ou tiers spécialisé
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Annoncer une installation de combustion assainie
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Formulaire officiel pour expertise et contrôle d'installations de combustion
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Formulaire officiel d'une installation de chauffage au bois jusqu'à 70kW
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Déclarer des marchines de chantier
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Déclarer des machines diesel en carrières et gravières
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Déclarer des travaux de traitement de surface
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Déclarer des émissions industrielles
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Formulaire d'annonce simplifiée du bruit des PAC air/eau
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Demande d'octroi d'une autorisation de preneur
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Demande de renseignements généraux et/ou d'octroi d'une autorisation de réception de déchets
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Formulaire de demande, Rehaussement et remodelage de terrain en zone agricole, viticole
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Formulaire de contrôle des matériaux destinés au comblement proche de la nappe
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Check-list à l'attention des maîtres d'ouvrages et de leurs mandataires
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Plan cantonal des sites d'extraction de matériaux pierreux et terreux Données géologiques préliminaires sur les projets futurs E.8 2017
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Vorlage Bericht
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