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Valais
Formulaires – Arbaz
Commune ·
http://www.arbaz.ch
· 596 formulaires
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Formulaire pour la pose d'une "installation d'entreposage pouvant altérer les eaux"
Valais
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Annonce de mise en service d'une installation d'entreposage pouvant altérer les eaux
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Demander une nomination personnelle comme contrôleur officiel, expert ou tiers spécialisé
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Annoncer une installation de combustion assainie
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Formulaire officiel pour expertise et contrôle d'installations de combustion
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Formulaire officiel d'une installation de chauffage au bois jusqu'à 70kW
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Déclarer des marchines de chantier
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Déclarer des machines diesel en carrières et gravières
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Déclarer des travaux de traitement de surface
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Déclarer des émissions industrielles
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Formulaire d'annonce simplifiée du bruit des PAC air/eau
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Demande d'octroi d'une autorisation de preneur
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Demande de renseignements généraux et/ou d'octroi d'une autorisation de réception de déchets
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Formulaire de demande, Rehaussement et remodelage de terrain en zone agricole, viticole
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Formulaire de contrôle des matériaux destinés au comblement proche de la nappe
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Check-list à l'attention des maîtres d'ouvrages et de leurs mandataires
Valais
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Plan cantonal des sites d'extraction de matériaux pierreux et terreux Données géologiques préliminaires sur les projets futurs E.8 2017
Valais
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Vorlage Bericht
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Adresse
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PPT Projet R2 Entremont Presentation des resultats
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Projet de budget 2027 - mandat de prestations politiques (téléchargement)
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Aide au propriétaire
Valais
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Documents à joindre lors de la demande de subvention et de la procédure d'achèvement (téléchargement)
Valais
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Attestation de conformité partenaire GSP certifié (téléchargement)
Valais
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Formulaires « Liste de candidats » pour l’élection du Conseil d’Etat (premier tour) (téléchargement)
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Formulaires « Liste de candidats » pour l’élection du Conseil d’Etat (second tour) (téléchargement)
Valais
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Formulaire de demande (téléchargement)
Valais
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Octobre 2015 - Formulaire de demande de radiation au registre foncier de la mention « mutation de projet ».
Valais
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Formulaire d'annonce de l'emploi de jeunes de moins de 15 ans (activités publicitaires, sportives, culturelles)
Valais
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Formulaire de demande pour l'occupation des jeunes gens en dessous de 15 ans révolus en qualité d'apprenti
Valais
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