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Formulaires – Bernex
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Cession_exceptionnelle_plaques_OCV.
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Formulaire cessation/réduction d'activité apicole
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Déclaration pour la taxe incendie 2021
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Demande de calcul du RDU tarifaire pour le chèque annuel de formation (le formulaire)
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Annexe à la déclaration fiscale 2021 Succession non partagée
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SCARPA_procuration.
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Formulaire d'acuité visuelle
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Formulaire demande garantie_OCCS (à remplir en amont de l'événement).
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Processus Parents inscription élèves CO_R24
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Demande d'inscription d'une personne frontalière
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Formulaire à remplir et signer
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Attestation du référent artistique - Dispense du cours d'éducation physique 2021/2022
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MOE - formulaire E1
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Demande d'inscription à Cogeria
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Plan d'initiation AIT - Formulaire
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Fonctions dans la sécurité : formulaire de préinscription
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Demande d'indemnisation pour perte de revenu par courrier postal (le formulaire manuel)
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