Formulaires – Céligny

Commune · https://www.celigny.ch · 698 formulaires

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• Annexe 1 - Demande d’autorisation pour une course Genève fr pdf
• Formulaire test de maîtrise et de comportement (TMC) Genève fr pdf
• formulaire_demande_seance_coordination_v2023. Genève fr pdf
• Example of the form Application for Rectification of Withholding Tax (income 2019) Genève fr pdf
• Demande de rectification de l'imposition à la source concernant les revenus de l'année 2019 Genève fr pdf
• Attestation danse ou arts du cirque pour la demande de dispense du cours d'éducation physique 2020-2021 Genève fr pdf
• Attestation sportive pour la demande de dispense du cours d'éducation physique 2020-2021 Genève fr pdf
• Formulaire de demande de la perception de la contribution religieuse volontaire par l'Etat Genève fr pdf
• formulaire d'inscription Genève fr pdf
• Déclaration TEO 2019 (format Genève fr pdf
• 1 - Formulaire AMOénergie – bonus - requête à la fin des travaux de rénovation Genève fr pdf
• Formulaire signature Genève fr pdf
• Questionnaire valeur locative 2019 Genève fr pdf
• Formulaire O01 Genève fr pdf
• Déclaration fiscale 2019 manuscrite (specimen) Genève fr pdf
• Attestation des revenus du conjoint indépendant perçus durant l’année civile 2019 Genève fr pdf
• formulaire_de_contact_annuite_web_0. Genève fr pdf
• Demande de contribution pour la construction d'une place de lavage et de remplissage pour pulvérisateurs Genève fr pdf
• Subrogation - indemnités en cas d'insolvabilité Genève fr pdf
• Annonce de la possession légitime d'armes (le formulaire) Genève fr pdf
• Information et formulaire d'inscription Genève fr pdf
• Demande d'autorisation exceptionnelle cantonale pour l'acquisition d'armes interdites autres que des armes à feu Genève fr pdf
• Demande d'autorisation exceptionnelle cantonale pour le tir sportif Genève fr pdf
• Formulaire d'annonce pour diffusion de musique à un niveau sonore moyen supérieur à 93 dB(A) (le formulaire) Genève fr pdf
• Annexe à la déclaration fiscale 2018 Succession non partagée Genève fr pdf
• Demande d'autorisation exceptionnelle cantonale pour constituer une collection Genève fr pdf
• Formulaire de restriction de remise de médicaments Genève fr pdf
• 20190510questionnaire-civilite_vf_0. Genève fr pdf
• Formulaire SAE - enseignement primaire - sport - 2019-2020 Genève fr pdf